May 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Adoption de l’ordre du jour
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2026 soit approuvé tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le règlement portant le numéro 286-2026 soit et est adopté par le Conseil
   • · Motion 4 added: QUE le règlement portant le numéro 294-2026 soit et est adopté par le Conseil
   • · Motion 5 added: QUE la Politique numéro 2026-08 sur la gestion et l’utilisation d’une plateforme numérique soit adoptée.
   • · Motion 6 added: QUE les comptes suivants soient approuvés et payés
   • · Motion 7 added: QU’un montant de 200,00 $ soit remis à l’École Sainte-Marthe dans le cadre de la graduation 2026 des élèves de 6e année.
   • · Motion 8 added: QUE la désignation de madame Vanessa Neszvescko à titre d’Agente de liaison en santé et sécurité soit confirmée.
   • · Motion 9 added: QUE le PIIA visant la construction d’un garage isolée à être situé au 13, rue du Sommet soit approuvé
   • · Motion 10 added: QUE le PIIA révisé visant la rénovation extérieure de la résidence unifamiliale située au 322, route Principale soit approuvé
   • · Motion 11 added: QUE le PIIA visant la rénovation extérieure de la résidence unifamiliale située au 970, route Principale soit refusé.
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal autorise la directrice générale et greffière-trésorière à transmettre au ministre de la Culture et des Communications un avis d’intention de démolition visant l’ancien presbytère construit avant 1940.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité utilise la deuxième (2e) et dernière option de renouvellement, conformément à l’article 4.2 du contrat de déneigement et d’entretien hivernal du réseau routier municipal 2022-2025, pour la saison hivernale 2026-2027.
   • · Motion 14 added: QUE le Comité ad hoc - Entente intermunicipale en sécurité incendie, prévention et premiers répondants soit créé.
   • · Motion 15 added: Il est résolu de lever la séance à 20 h 33.
   • · Attendance added: Serge Brazeau (present)
   • · Attendance added: Julie Niquette (present)
   • · Attendance added: Nancy De Bellefeuille (present)
   • · Attendance added: Nicole Hémond (present)
   • · Attendance added: Martin Audet (present)
   • · Attendance added: Joan Gottman (present)
   • · Attendance added: Jessica Mc Kenzie (present)
   • · Attendance added: Julie Lemieux (present)