May 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu à l'unanimité d’ouvrir la séance à 19 h.
   • · Motion 2 added: Il est résolu à l'unanimité d’adopter l’ordre du jour, tel que présenté.
   • · Motion 3 added: Il est résolu à l'unanimité d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 avril 2026.
   • · Motion 4 added: Il est résolu à l'unanimité d’approuver la liste des comptes payés du 1er au 30 avril 2026 ainsi que les salaires versés et d’autoriser le paiement des comptes à payer.
   • · Motion 5 added: Il est résolu à l'unanimité de prendre acte du dépôt, par la trésorière, du rapport financier consolidé de la Ville par la firme BCGO S.E.N.C.R.L., pour l’exercice terminé le 31 décembre 2025. Il est également résolu d’approuver et d’adopt…
   • · Motion 6 added: Il est résolu à l'unanimité de procéder à sa publication sur le portail de la Ville, pour consultation par toute personne intéressée.
   • · Motion 7 added: Il est résolu à l'unanimité de décréter qu’une appropriation de l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2025 soit transférée aux excédents de fonctionnement affectés suivants.
   • · Motion 8 added: Il est résolu à l'unanimité d'autoriser la directrice des finances à procéder, pour et au nom de la Ville de Saint-Zotique, à des avances de fonds à la Régie intermunicipale Centre Sportif Soulanges.
   • · Motion 9 added: Il est résolu à l'unanimité de nommer le conseiller municipal du district numéro 3, Hugo Gendreau, pour agir à titre de maire suppléant à compter du 22 mai 2026 jusqu'au 21 novembre 2026.
   • · Motion 10 added: Il est résolu à l'unanimité que le conseiller municipal Hugo Gendreau, maire suppléant, soit désigné pour agir à titre de délégué substitut à la MRC de Vaudreuil-Soulanges, et ce, du 22 mai 2026 au 21 novembre 2026.
   • · Motion 11 added: Il est résolu à l’unanimité de féliciter les élèves de l’École secondaire des Navigateurs, leur enseignante Mme Caroline Tessier ainsi que l’ensemble des partenaires impliqués pour leur engagement et leur contribution à cette initiative po…
   • · Motion 12 added: Il est résolu à l'unanimité de prendre acte de la lettre de démission de Gabriel Caya et de le remercier sincèrement, au nom de tous les membres du conseil municipal, pour les bons services au sein de la Ville.
   • · Motion 13 added: Il est résolu à l'unanimité de ratifier la nomination de Mme Cassandre Legault au poste de coordonnatrice – services, et ce, rétroactif au 4 mai 2026.
   • · Motion 14 added: Il est résolu à l'unanimité de ratifier la nomination de M. Noah Éthier au poste de coordonnateur site et installations, et ce, rétroactif au 15 mai 2026.
   • · Motion 15 added: Il est résolu à l'unanimité d'autoriser le Service d’urgence et de sécurité incendie à utiliser ces véhicules à des fins de formation. Il est de plus résolu d’autoriser la trésorière à se départir de ces biens à titre onéreux ou gratuit.
   • · Motion 16 added: Il est résolu à l'unanimité d'autoriser l’ordre de changement numéro 10 pour le remplacement du diamètre de la tuyauterie pour un montant de 24 807,15 $ incluant les taxes.
   • · Motion 17 added: Il est résolu à l'unanimité d'autoriser la dépense de 138 731 $ incluant les taxes, d'autoriser le paiement et que la dépense soit financée et payée par le règlement d’emprunt numéro 804-2026.
   • · Motion 18 added: Il est résolu à l'unanimité de procéder à la nomination de Maxime Lauzon au poste d’éligible no 172 de l’équipe 2.
   • · Motion 19 added: Il est résolu à l'unanimité d’octroyer le contrat d’achat de cinq habits de combat d’incendie à la firme L’Arsenal (CMP Mayer inc.), pour une considération financière de 19 269,81 $ taxes incluses.
   • · Motion 20 added: Il est résolu à l'unanimité de ratifier et d’entériner l’Entente intermunicipale d’entraide en matière de sécurité incendie présentée à ladite séance.
   • · Motion 21 added: Il est résolu à l'unanimité de ratifier le tableau présenté par le Service d’urbanisme et destiné à être utilisé comme un guide d’analyse par le conseil municipal.
   • · Motion 22 added: Il est résolu à l'unanimité d’accepter la demande déposée relativement à la tenue de l’événement de rassemblement « La guignolée des médias » qui se tiendra le 3 décembre 2026.
   • · Motion 23 added: Il est résolu à l'unanimité de refuser la demande de dérogation mineure pour le lot numéro 3 968 772, situé au 2104, rue Principale.
   • · Motion 24 added: Il est résolu à l'unanimité de refuser la demande de dérogation mineure pour le lot numéro 1 687 443, situé au 495, 84e Avenue.
   • · Motion 25 added: Il est résolu à l'unanimité d’accepter la demande soumise concernant la construction d’un bâtiment unifamilial isolé de deux étages avec garage intégré sur le lot numéro 1 686 469, situé au 460, 65e Avenue.
   • · Motion 26 added: Il est résolu à l'unanimité d’accepter la demande soumise concernant la construction d’une remise sur le lot numéro 1 686 044, situé au 1011, 34e Avenue.
   • · Motion 27 added: Il est résolu à l'unanimité d’accepter la demande soumise concernant le remplacement et l’agrandissement des fenêtres existantes sur le lot numéro 1 685 955, situé au 1171, rue Principale.
   • · Motion 28 added: Il est résolu à l'unanimité de ratifier l'autorisation de location de salle à titre gratuit, d'une valeur de 59,79 $, à l'organisme Club de pétanque de St-Zotique pour leur assemblée générale qui s’est tenue le 11 mai 2026.
   • · Motion 29 added: Il est résolu à l'unanimité d’accorder une aide financière de 250 $ au Comité ZIP du Haut Saint-Laurent relativement à leurs activités estivales de leur 21e édition.
   • · Motion 30 added: Il est résolu à l'unanimité d’octroyer une aide financière au montant de 2 208 $ taxes incluses, représentant une gratuité d’entrée à la plage à deux reprises durant la période estivale, pour le programme Les Aventuriers et pour le program…
   • · Motion 31 added: Il est résolu à l'unanimité d'autoriser la disposition de ces biens conformément aux procédures municipales.
   • · Motion 32 added: Il est résolu à l'unanimité d’adopter le règlement modifiant le règlement numéro 803-2026 sur les nuisances – Règlement numéro 803-1-2026.
   • · Motion 33 added: Il est résolu à l'unanimité d’adopter le règlement modifiant le règlement sur la tarification de certains biens, services et activités pour l'année 2026 – Règlement numéro 801-2-2026.
   • · Motion 34 added: L’ordre du jour étant épuisé, il est résolu à l'unanimité de lever la séance à 20 h 29.
   • · Attendance added: Karine Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jessica Leroux (present)
   • · Attendance added: Yannick Guay (present)
   • · Attendance added: Hugo Gendreau (present)
   • · Attendance added: Simon Hébert (present)
   • · Attendance added: Marylene Contant (present)
   • · Attendance added: Yves Lacelle (present)
   • · Attendance added: Sylvain Chevrier (present)
   • · Attendance added: Julie Paradis (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Daoust (present)