March 17, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTATATION DU QUORUM
   • · Motion 2 added: ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
   • · Motion 3 added: APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE
   • · Motion 4 added: APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES PAYÉS ET À PAYER
   • · Motion 5 added: DÉPÔT DU RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA TRÉSORIÈRE DES ÉLECTIONS – ANNÉE 2025
   • · Motion 6 added: DEMANDE – RÉVISION DE L'INTÉGRATION DE CERTAINS IMMEUBLES À L'INVENTAIRE PATRIMONIAL DE LA MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES
   • · Motion 7 added: RECONNAISSANCE – JOURNÉE INTERNATIONALE CONTRE L'HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE
   • · Motion 8 added: FIN DE PROBATION – COORDONNATRICE EN ENVIRONNEMENT
   • · Motion 9 added: EMBAUCHE – COORDONNATRICE À LA SÉCURITÉ PLAGE
   • · Motion 10 added: EMBAUCHE – COORDONNATEUR RESTAURATION ET BOUTIQUE PLAGE
   • · Motion 11 added: LETTRE D'ENTENTE NUMÉRO 30 – ACCOMPAGNATEURS DU CAMP DE JOUR
   • · Motion 12 added: DÉMISSION – POMPIER – GABRIEL CADIEUX
   • · Motion 13 added: DÉMISSION – POMPIER – ALEX RICHER
   • · Motion 14 added: AUTORISATION DE REPRÉSENTATION – DEMANDE D'AUTORISATION MINISTÉRIELLE POUR LES TRAVAUX DE FAUCARDAGE – PÉRIODE 2027 À 2031
   • · Motion 15 added: AUTORISATION DE REPRÉSENTATION – DÉPÔT D'UNE DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AU VOLET 1 DU PROGRAMME DE RESTAURATION ET DE CRÉATION DE MILIEUX HUMIDES ET HYDRIQUES (PRCMHH) POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ AU GRAND MARAIS
   • · Motion 16 added: INSTALLATION D'ARRÊTS OBLIGATOIRES – INTERSECTION 20E RUE ET 28E AVENUE OUEST
   • · Motion 17 added: AUTORISATION – DEMANDES DE SUBVENTIONS – PROGRAMME D'INITIATIVES POUR LA LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES
   • · Motion 18 added: DÉROGATION MINEURE – AVENUE GENIVON – LOT NUMÉRO 3 700 169
   • · Motion 19 added: PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE – ENSEMBLE DU TERRITOIRE – 193, 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 419 272
   • · Motion 20 added: PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE – ENSEMBLE DU TERRITOIRE – 341, 49E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 760 498
   • · Motion 21 added: ADOPTION DE LA POLITIQUE – PROGRAMME DE SUBVENTION POUR LA RÉSILIENCE CLIMATIQUE ET L'ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES
   • · Motion 22 added: AUTORISATION – DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE – CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE SOULANGES (CPAS)
   • · Motion 23 added: AUTORISATION – DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE – PERROQUET SECOURS
   • · Motion 24 added: AUTORISATION – DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE – MÈRES AU FRONT VAUDREUIL-SOULANGES
   • · Motion 25 added: ADOPTION DE LA POLITIQUE – RENDEZ-VOUS DE QUARTIER
   • · Motion 26 added: AUTORISATION – DISPOSITION DE BIENS
   • · Motion 27 added: DEMANDE DE RECONNAISSANCE – MOTION POUR LA LIBERTÉ INTELLECTUELLE EN BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES
   • · Motion 28 added: APPUI À LA CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE DE VAUDREUIL-SOULANGES (CDC-VS) – MOUVEMENT « LE COMMUNAUTAIRE À BOUTTE »
   • · Motion 29 added: APPUI À LA MAISON DE LA FAMILLE VAUDREUIL-SOULANGES – PROJET « AGENTS DE PROXIMITÉ AU COEUR DES FAMILLES »
   • · Motion 30 added: AUTORISATION – ACQUISITION D’UN NETTOYEUR À SABLE
   • · Motion 31 added: AUTORISATION – TOURNOI DE PÊCHE EXCELLENCE BASS
   • · Motion 32 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 609 RELATIF À LA VITESSE DES VÉHICULES SUR LES CHEMINS PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 609-4
   • · Motion 33 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 681-1 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 355 000 $ AFIN DE REVOIR LE BASSIN DE TAXATION – RÈGLEMENT NUMÉRO 681-2
   • · Motion 34 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D'EMPRUNT NUMÉRO 747 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 4 300 000 $ AFIN DE MODIFIER L'OBJET DU RÈGLEMENT ET DE REVOIR LE BASSIN DE TAXATION – RÈGLEMENT NUMÉRO 747-1
   • · Motion 35 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 748 PORTANT SUR LE PROGRAMME D'INITIATIVES POUR LA LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES – RÈGLEMENT NUMÉRO 748-2
   • · Motion 36 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 786 SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA VILLE DE SAINT-ZOTIQUE – RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2
   • · Motion 37 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS POUR L'ANNÉE 2026 – RÈGLEMENT NUMÉRO 801-1-2026
   • · Motion 38 added: AVIS DE MOTION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT ÉDICTANT LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS(ES) MUNICIPAUX – RÈGLEMENT NUMÉRO 805-2026
   • · Motion 39 added: ADOPTION DU RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 695 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE – RÈGLEMENT NUMÉRO 695-2
   • · Attendance added: Jean-Pierre Daoust (present)
   • · Attendance added: Karine Bouchard (present)
   • · Attendance added: Yannick Guay (present)
   • · Attendance added: Hugo Gendreau (present)
   • · Attendance added: Marylene Contant (present)
   • · Attendance added: Yves Lacelle (present)
   • · Attendance added: Simon Hébert (absent)
   • · Attendance added: Sylvain Chevrier (present)
   • · Attendance added: Julie Paradis (present)