March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance après y avoir ajouté le point suivant : 8.6 ENT-154 - Campagne d'achat local 2026 avec l'Aile Rosemère - Autorisation de signature et de dépense.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 février 2026 sans être lu, les conseillers ayant reçu copie avant la présente séance.
   • · Motion 3 added: D'APPROUVER, à titre de PIIA, la modification de l'enseigne détachée de l'établissement Vino's situé au 287, chemin de la Grande-Côte, telle que présentée dans le plan déposé le 4 février 2026.
   • · Motion 4 added: D'APPROUVER, à titre de PIIA, le projet de modification d'une enseigne commerciale sur bâtiment et sur poteau pour le Centre Animascience situé au 338, chemin de la Grande-Côte, tel que les plans faits par Enseignes Direct datés du 30 sept…
   • · Motion 5 added: DE REFUSER le projet d'agrandissement du garage détaché situé sur le site du Manoir-Bleury-Bouthillier, aux adresses civiques 100 à 2100, chemin du Manoir, puisqu'il implique l'abattage de plusieurs gros arbres, une intervention interdite …
   • · Motion 6 added: D'APPROUVER, à titre de PIIA, le projet de rénovation du bâtiment patrimonial situé au 256, rue William, selon les plans préparés par Nathalie Duguay, technologue professionnelle en architecture, portant le numéro de dossier G008-25 et dat…
   • · Motion 7 added: D'APPROUVER, à titre de PIIA, le projet de modification du revêtement extérieur pour la propriété située au 598, rue Chambertin, tel que démontré par les photomontages soumis par le requérant en date du 12 janvier 2026.
   • · Motion 8 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 800-08 - Règlement modifiant le Règlement sur le plan d'urbanisme 800-02 afin d'apporter certaines modifications au plan particulier d'urbanisme (PPU) du pôle régional. DE FIXER la date de la séance de cons…
   • · Motion 9 added: D'ADOPTER le second projet de Règlement 801-70 modifiant le règlement 801 - Zonage, afin de modifier des dispositions ainsi qu'inclure le lot 3 005 325 à la zone C-18 sans changement.
   • · Motion 10 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 801-71 modifiant le Règlement de zonage 801 afin d'assurer la conformité au Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville et aux Règlements 800-06 et 800-08 de la Ville de Rosemère relatifs au pôle rég…
   • · Motion 11 added: D'ADOPTER le projet de Règlement modifiant le Règlement de lotissement 803 afin d'assurer la conformité au Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville et au Règlement 800-06 de la Ville de Rosemère relatif au pôle régional - Règleme…
   • · Motion 12 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 1005-02 - Règlement modifiant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1005 afin d'assurer la conformité au Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville et aux Règleme…
   • · Motion 13 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 1019 sur les usages conditionnels. DE FIXER la date de la séance de consultation publique sur ledit projet de règlement au 27 avril 2026, à 18 h 30, au centre communautaire Memorial (202, chemin de la Grand…
   • · Motion 14 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 1020 - Règlement sur le zonage incitatif. DE FIXER la date de la séance de consultation publique sur ledit projet de règlement au 27 avril 2026, à 18 h 30, au centre communautaire Memorial (202, chemin de l…
   • · Motion 15 added: D'ADOPTER le projet de Règlement 1021 visant à améliorer l'offre en matière de logement abordable, social ou familial. DE FIXER la date de la séance de consultation publique sur ledit projet de règlement au 27 avril 2026, à 18 h 30, au cen…
   • · Motion 16 added: DE DÉSIGNER la conseillère Stéphanie Nantel à titre de mairesse suppléante à partir du 10 mars 2026 jusqu'au 6 juillet 2026 inclusivement.
   • · Motion 17 added: DE PROCÉDER à la nomination de Madame Christine Fliesen à titre de membre bénévole au Comité consultatif en environnement, pour un terme de deux ans.
   • · Motion 18 added: DE RENOUVELER le mandat de Madame Magali Crevier pour une période de deux ans, soit du 3 juillet 2024 au 3 juillet 2026, et de renouveler immédiatement son mandat pour une période de deux ans subséquente, soit du 3 juillet 2026 au 3 juille…
   • · Motion 19 added: D'AUTORISER la participation de la mairesse Marie-Elaine Pitre, des conseillères Stéphanie Nantel, Marie-Hélène Fortin et Annick Lemelin Lagacé ainsi que du conseiller Sébastien Jacquet au spectacle Trouve ta voie qui aura lieu le 12 avril…
   • · Motion 20 added: DE CRÉER le poste de technicien(ne) ressources humaines et comptabilité, classe 9, de la convention collective des employés cols bleus et cols blancs. D'AUTORISER la direction du Service des ressources humaines à procéder au processus de d…
   • · Motion 21 added: D'APPUYER la mise en candidature de la Ville de Rosemère au Prix Aménagement du territoire et urbanisme organisé par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH).
   • · Motion 22 added: D'ADOPTER la Politique sur le harcèlement en milieu de travail, en annexe de la présente résolution.
   • · Motion 23 added: D'AUTORISER la mairesse à signer, pour et au nom de la Ville de Rosemère, l'entente RH -121 26196 - Service d'accompagnement en milieu de travail - Mandat d'accompagnement externe avec l'UMQ. D'AUTORISER la dépense d'un montant maximal de …
   • · Motion 24 added: D'AUTORISER la directrice générale à signer l'entente pour la Campagne d'achat local, telle que présentée, pour et au nom de la Ville de Rosemère, avec la Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville (CCITB), pour le terme 2026…
   • · Motion 25 added: QUE la Ville de Rosemère joigne le Regroupement d'assurances de l'UMQ, à titre de Municipalité participante, en vue de l'octroi d'un contrat d'assurance pour la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre la …
   • · Motion 26 added: D'AUTORISER le greffier ou la greffière adjointe à signer l'acte notarié préparé par Me Antonella Borsellino officialisant la réduction de l'assiette de servitude.
   • · Motion 27 added: D'AUTORISER Me Steve Cadrin de DHC Avocats à octroyer l'avenant #1 pour la mise à jour du rapport de contre-expertise en évaluation immobilière ainsi que pour les honoraires liés au témoignage de l'expert au montant de 30 000 $, taxes en s…
   • · Motion 28 added: DE RECONNAÎTRE que le prix de l'eau facturé à la Ville de Lorraine doit être conforme aux enseignements de la Commission municipale du Québec dans les décisions des 23 août 2022 et 24 mai 2023, et ce, à compter de l'année financière 2025 a…
   • · Motion 29 added: DE MANDATER l'administration municipale à débuter le travail relatif à la confection du plan quinquennal d'immobilisations 2027-2031 en vue de son adoption à la séance extraordinaire du 6 juillet 2026.
   • · Motion 30 added: D'APPROUVER le paiement de la facture finale 2025 au montant de 79 895,99 $ pour les frais d'opérations, soit une contribution totale de la Ville de Rosemère de 1 894 866,83 $ pour l'année 2025. D'AUTORISER cette dépense à même les postes …
   • · Motion 31 added: DE MANDATER la firme LBP Évaluateurs agréés inc. pour l'établissement de sous-catégories d'immeubles non résidentiels et résidentiels ainsi que l'établissement de secteurs pour le prochain rôle triennal 2026-2027-2028. DE DÉPOSER en conséq…
   • · Motion 32 added: D'ADJUGER le contrat HM-246 25831 - Collecte, transport et élimination des boues déshydratées et déchets de prétraitement à la station d'épuration - Années 2026 à 2028, au plus bas soumissionnaire conforme, soit à Enviro Connexions, pour u…
   • · Motion 33 added: D'ADJUGER le contrat RF-101 26068 - Fourniture et livraison d'hydroxyde de sodium - Année 2026, au plus bas soumissionnaire conforme, soit à l'entreprise UBA inc., pour un montant total de 67 200 $, taxes en sus. D'AUTORISER cette dépense …
   • · Motion 34 added: D'AUTORISER la modification de contrat TP-247 12553 - Cueillette, transport, élimination et/ou recyclage des résidus domestiques dangereux (RDD), au montant de 739,61 $, taxes en sus, pour l'année 2025. D'AUTORISER cette dépense à même le …
   • · Motion 35 added: DE REFUSER toutes les soumissions reçues dans le cadre de l'appel d'offres TP-470 25495 - Collecte, transport et disposition des branches - Années 2026 à 2028.
   • · Motion 36 added: D'ADJUGER le contrat TP-473 25498 - Préparation, plantation et entretien des plates-bandes et massifs - Années 2026 et 2027, au plus bas soumissionnaire conforme, soit à 178001 Canada inc. / Groupe Nicky, pour un montant total de 366 147,2…
   • · Motion 37 added: D'ADJUGER le contrat TP-500 26073 - Évaluation et recommandations pour l'entretien cyclique des arbres publics, au plus bas soumissionnaire conforme, soit à l'entreprise Xylème inc., pour un montant total de 64 515 $, taxes en sus, pour le…
   • · Motion 38 added: DE VENDRE, sans garantie légale et aux risques et périls de l'acheteur, le camion 10 roues de marque Freightliner, modèle M2 212, année 2006, avec sa boîte 4 saisons, les équipements à neige Tenco et l'attelage pour peigne arrière à l'entr…
   • · Motion 39 added: DE VERSER : a) 200 $ Commandite Fondation Sir-Wilfrid- Laurier Gala Starfest b) 250 $ Subvention Fondation Le Triolet Soutien financier du programme FMI D'AUTORISER ces paiements à même le poste budgétaire 02-711-00-971 du fonds général.
   • · Motion 40 added: DE LEVER la séance à 20 h 57.
   • · Attendance added: Marie-Elaine Pitre (present)
   • · Attendance added: Marie-Hélène Fortin (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Nantel (present)
   • · Attendance added: Annick Lemelin Lagacé (present)
   • · Attendance added: Jean-François Gagnière (present)
   • · Attendance added: Sébastien Jacquet (present)
   • · Attendance added: Elmer van der Vlugt (present)
   • · Attendance added: Catherine Adam (present)
   • · Attendance added: Chanèle Lecompte (present)