June 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour de la présente séance avec la modification suivante : Ajout à l’ordre du jour : 18.1 Appui au Mouvement Zachary Miron
   • · Motion 2 added: approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2026.
   • · Motion 3 added: approuver le Règlement 1417-35 modifiant le Règlement 1417 sur l’administration des règlements d’urbanisme.
   • · Motion 4 added: approuver le Second projet de Règlement 1418-202 P2 modifiant le Règlement 1418 de zonage.
   • · Motion 5 added: approuver le Second projet de Règlement 1418-203 P2 modifiant le Règlement 1418 de zonage.
   • · Motion 6 added: approuver le Second projet de Règlement 1418-204 P2 modifiant le Règlement 1418 de zonage.
   • · Motion 7 added: autoriser la directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville, les conventions d’aide financière pour les projets ATCL-730-002-003-AP02 et ATCL-730-002-004-AP02
   • · Motion 8 added: exiger comme condition d’approbation pour la délivrance du permis de construction visant un projet de redéveloppement sur le lot 2 655 378 du Cadastre du Québec, le versement d’une somme d’argent équivalente à 10 % de la valeur du site
   • · Motion 9 added: prendre acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 19 mai 2026 du Comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 10 added: accorder au lot 6 529 731 du Cadastre du Québec (577-579, boulevard du Curé-Labelle), une dérogation mineure au Règlement 1418 de zonage
   • · Motion 11 added: accorder au lot 5 991 080 du Cadastre du Québec (8, rue de l’Épine), une dérogation mineure au Règlement 1418 de zonage
   • · Motion 12 added: accorder au lot 6 316 351 du Cadastre du Québec (58, rue de Montjay), une dérogation mineure au Règlement 1418 de zonage
   • · Motion 13 added: accorder une dérogation mineure pour l'implantation en cour avant d'un réservoir de gaz propane et refuser la demande de dérogation mineure pour la hauteur du réservoir
   • · Motion 14 added: approuver le Plan d’implantation et d’intégration architecturale soumis dans le cadre du projet 2026-00057
   • · Motion 15 added: approuver les Plans d’implantation et d’intégration architecturale soumis dans le cadre des projets 2026-00033, 2025-00176, 2026-00059 et 2026-00054
   • · Motion 16 added: autoriser la mairesse, ou en son absence le maire suppléant, et le greffier, ou en son absence la greffière adjointe, à signer la convention collective entre la Ville de Blainville et l’ASSOCIATION DES POLICIERS ET POLICIÈRES DE BLAINVILLE…
   • · Motion 17 added: confirmer l’embauche de M. Daniel Lavoie au poste-cadre de « Chargé de projet » au Service des technologies de l’information
   • · Motion 18 added: confirmer l’embauche de Mme Chantale Pellerin au poste-cadre contractuel de « conseillère principale en amélioration continue »
   • · Motion 19 added: confirmer l’embauche de M. Olivier Limoges au poste-cadre permanent de « Chef de division – loisirs et installations sportives »
   • · Motion 20 added: confirmer l’embauche de M. Charles-Antoine Demers au poste-cadre permanent de « régisseur - aréna »
   • · Motion 21 added: prendre acte du dépôt par la directrice du Service des ressources humaines du Rapport des embauches et ordonner la fin d’emploi des employés apparaissant à la liste jointe
   • · Motion 22 added: accepter la modification à la structure du Service du génie et d’approuver le nouvel organigramme
   • · Motion 23 added: autoriser les membres du conseil identifiés à l’Annexe jointe à représenter la Ville aux différentes activités
   • · Motion 24 added: prendre acte du dépôt par le greffier du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 avril 2026 du Comité exécutif.
   • · Motion 25 added: autoriser ou d’entériner le versement des subventions et autres formes d’aides financières apparaissant aux deux (2) listes jointes
   • · Motion 26 added: prendre acte du dépôt par le greffier des certificats concernant la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter tenue du 25 au 29 mai 2026 sur les règlements 1710, 1711, 1712 et 1713
   • · Motion 27 added: prendre acte du dépôt par la directrice du Service des finances et trésorière du « Rapport financier » de la Ville pour l’année se terminant le 31 décembre 2025 et du « Rapport du vérificateur externe »
   • · Motion 28 added: prendre acte du dépôt par la directrice du Service des finances et trésorière de la liste des dépenses autorisées et des virements budgétaires effectués au cours du mois de mai 2026
   • · Motion 29 added: accepter la proposition de la compagnie INDUSTRIES TOROMONT LTÉE pour l’achat d’une (1) pompe six (6) pouces
   • · Motion 30 added: accepter la proposition de la compagnie 9393-1962 QUÉBEC INC. (GROUPE MÉDIA PLUS) pour l’entretien des parcs canins
   • · Motion 31 added: accepter la plus basse soumission conforme, soit celle de la firme ENVIROSERVICES INC. pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux
   • · Motion 32 added: accepter la soumission ayant obtenu le meilleur pointage final, soit celle de la firme L’ÉCUYER LEFAIVRE ARCHITECTES INC. pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux
   • · Motion 33 added: accepter les plus basses soumissions conformes des compagnies LES ENTREPRISES CHARLES MAISONNEUVE LTÉE et 9268-4737 QUÉBEC INC. (SAM EXTERIEUR) pour le déneigement de divers stationnements
   • · Motion 34 added: exprimer son appui au Mouvement Zachary Miron et demander au gouvernement du Québec de légiférer sans délai afin d'interdire la vente de boissons énergisantes aux personnes mineures.
   • · Motion 35 added: que la séance soit levée à 20 h 46.
   • · Attendance added: Liza Poulin (present)
   • · Attendance added: Francis Allaire (present)
   • · Attendance added: Madame Marie-Claude Perron (present)
   • · Attendance added: Madame Michèle Murray (present)
   • · Attendance added: Madame Marie-Claude Collin (present)
   • · Attendance added: Jade Laporte (present)
   • · Attendance added: David Malenfant (present)
   • · Attendance added: Philippe Magnenat (present)
   • · Attendance added: Patrick Marineau (present)
   • · Attendance added: Stéphane Bertrand (present)
   • · Attendance added: Jean-François Pinard (present)
   • · Attendance added: Chantal Gauvreau (present)
   • · Attendance added: Rita Chahine (present)
   • · Attendance added: Véronic Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Patrick Lépine (present)
   • · Attendance added: Claude Deschuymer (present)
   • · Attendance added: Michel Dicaire-Acosta (present)
   • · Attendance added: Patrick St-Amour (present)