March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’accepter l’ordre du jour et que soit ajouté à l’item « Affaires nouvelles », les points suivants...
   • · Motion 2 added: D’accepter le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 2 février 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’autoriser le paiement de la Liste des comptes.
   • · Motion 4 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles fournisse une aide 200 $ au Festival organisé par Service des loisirs de Squatec (SERV30)
   • · Motion 5 added: Que le règlement # 235-26 – concernant l’entretien, l’occupation et la salubrité des bâtiments soit adopté comme s’il était tout au long transcrit, chaque membre du conseil en ayant reçu une copie.
   • · Motion 6 added: Que le règlement # 236-26 sur Code d’éthique et de déontologie soit adopté comme s’il était tout au long transcrit, chaque membre du conseil en ayant reçu une copie.
   • · Motion 7 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles retienne la suggestion du CCU et accepte la demande de dérogation mineure 26-001 du 17, chemin Nord-du-Lac, et permette la construction d’un garage à 3 m de la limite avant alors que le règlement de zonage pe…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal demande à la firme TR3E d’examiner la possibilité de réviser son estimation préliminaire des coûts du projet de déphosphatation des boues, en tenant compte des recommandations formulées par Campor Environnement...
   • · Motion 9 added: QUE : 1. Le Conseil municipal autorise la prolongation des prêts suivants contractés dans le cadre du programme TECQ 2019-2023 / 2024...
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Lac-des-Aigles demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechar…
   • · Motion 11 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles s’informe auprès de Julien Lévesque si disponible pour du temps partiel. Et que la Ville continue à effectuer des recherches.
   • · Motion 12 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles mandate la DG à procéder à la sélection avec un membre du conseil délégué aux Ressources humaines, si nécessaire.
   • · Motion 13 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles accepte l’inscription de 4 pompiers à ce Colloque.
   • · Motion 14 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles demande une subvention pour 2026 de 50 000 $ à Madame Amélie Dionne, députée, dans le cadre du budget discrétionnaire relié à un projet particulier d’amélioration du réseau routier municipal par circonscripti…
   • · Motion 15 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles transmette une recommandation favorable à la CPTAQ pour l’acquisition des lots 5 405 886, 5 405 841, 5 405 842 et 5 405 928 par Érablière J. Caron.
   • · Motion 16 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles fournisse le Pavillon ainsi qu’un montant de 200 $ pour l’organisation de cette activité de la Fête de la pêche du 6 juin prochain au CISEA, conditionnel à ce qu’il soit accepté.
   • · Motion 17 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles remercie Alexandre Rodrigue pour son travail comme responsable de la patinoire saison 2025-2026.
   • · Motion 18 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles adopte le Rapport annuel 2025 - Schéma de couverture de risque en sécurité incendie de Lac-des-Aigles pour l’années 2025 tel que préparé par le directeur du service incendie de Lac-des-Aigles, M. Jonathan Leb…
   • · Motion 19 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles commande 33 jardinières de 16 ‘’ pour LDA et 8 pour St-Guy. Total de 41 à 45 $ Et 2 plus grosses pour l’entrée de l’édifice. Et ne fournisse plus de jardinières à aucun commerce.
   • · Motion 20 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles : AUTORISE la signature pour le non-renouvellement de l'entente de gestionnaire de formation pour la période allant du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027...
   • · Motion 21 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles mandate au dossier du CDL le membre du conseil Mme Marie-Pier Ouellet pour assister aux réunions et fournir un suivi aux autres membres du conseil ainsi que pour le dossier de la bibliothèque.
   • · Motion 22 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle...
   • · Motion 23 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles autorise la directrice générale à suivre une formation en comptabilité offerte par le Centre de services scolaire du Fleuve et des Lacs, d’une durée de 30 heures...
   • · Motion 24 added: IL EST RÉSOLU que le conseil municipal décide de ne pas adhérer au service de paiement SPC auprès de la BMO, de la TD et de la CIBC, en raison des frais jugés trop élevés par rapport au nombre limité de citoyens concernés.
   • · Motion 25 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles accepte le statut de l’employé à compter de 2027.
   • · Motion 26 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles mandate le Service en ressources humaines et relations du travail ainsi que les Services juridiques FQM afin qu’ils conseillent et l’appuient, le cas échéant, en matière de ressources humaines et relations du…
   • · Motion 27 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles appuie la Campagne « Mettons un X sur la violence en milieu scolaire ».
   • · Motion 28 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles autorise l’inscription au Congrès, de la directrice générale.
   • · Motion 29 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles attende la visite de SMVR pour le réparer. Après voir à contacter la Cie de M. Yves Castonguay.
   • · Motion 30 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles affecte 3 000 $ du Budget pour l’organisation de cette fête qui soulignera la Fête de la Saint-Jean-Baptiste, la Fête des voisins (nouveaux arrivants).
   • · Motion 31 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles autorise la participation du chef en sécurité incendie M. Jonathan Leblanc Breault, directeur de notre service de sécurité incendie, au congrès le 22-23-24 et 25 mai prochain à Rivière-du-Loup, de l’AGSICQ.
   • · Motion 32 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles fournisse, un montant de 500 $ et le Pavillon, pour l’organisation de ce mini tournoi des pompiers Samedi, le 13 juin.
   • · Motion 33 added: Que la Ville de Lac-des-Aigles fournisse, un montant de 100 $ par semaine au contremaître par intérim M. Matthieu Lévesque, pour ses déplacements afin de venir effectuer toutes les patrouilles et autres tâches...
   • · Motion 34 added: la clôture et la levée de l’assemblée sont proposés par Monsieur Michel Dubé, maire.
   • · Attendance added: Richard Daigneault (present)
   • · Attendance added: Lison Bourgoin (present)
   • · Attendance added: Chantal Ouellet (present)
   • · Attendance added: Michel Dubé (present)
   • · Attendance added: Luc Sirois (present)
   • · Attendance added: Vicky Ouellet (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Ouellet (present)
   • · Attendance added: Josée Sirois (present)