December 2, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: nommer Mme Émile Belzile comme présidente d’assemblée.
   • · Motion 2 added: adopter l’ordre du jour et que l’item « Affaires nouvelles » demeure ouvert.
   • · Motion 3 added: adopter le procès-verbal du 4 novembre 2024.
   • · Motion 4 added: adopter le procès-verbal du 26 novembre 2024.
   • · Motion 5 added: approuver la liste des comptes payés ainsi que des comptes à payer et d’autoriser leurs paiements.
   • · Motion 6 added: que le conseil prévoit de programmer une rencontre avec la Coopérative de Développement Agro-Forestière.
   • · Motion 7 added: octroyer la somme de 50$ par élève citoyen participant au projet pour un total de 150$.
   • · Motion 8 added: renouveler l’adhésion à la campagne de Membership 2025-2026 au montant de 40$.
   • · Motion 9 added: octroyer la somme de 100$ pour la confection des paniers de noël.
   • · Motion 10 added: que le conseil offre le vin d’honneur pour le souper des fêtes des 50 ans et + soit un 4L de vin blanc et un 4L de vin rouge.
   • · Motion 11 added: que la Municipalité d’Auclair reconnaisse le 5 décembre 2024 comme étant la Journée internationale des bénévoles.
   • · Motion 12 added: que le conseil mandate Mme Dominique Létourneau, directrice générale, à produire une demande de renouvellement et/ou une nouvelle demande de bail ayant les mêmes fins que le bail # 8485-91.
   • · Motion 13 added: que le présent règlement soit adopté et qu’il soit ordonné et statué comme suit
   • · Motion 14 added: que le règlement portant le numéro 2024-05 soit et est adopté par le conseil et qu’il soit statué et décrété ce qui suit.
   • · Motion 15 added: que le règlement portant le numéro 2024-06 soit adopté par le conseil et qu’il soit statué et décrété ce qui suit :
   • · Motion 16 added: que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2025.
   • · Motion 17 added: d’octroyer le mandat de vérification externe et de production des états financière à RCGT pour l’exercice 2024 et d’en autoriser la dépense.
   • · Motion 18 added: d’octroyer le mandat de reddition de compte du programme TECQ 2019-2023 à RCGT et d’en autoriser la dépense.
   • · Motion 19 added: d’accepter la proposition de services et d’en autoriser les dépenses.
   • · Motion 20 added: d’afficher son intention de participer au projet de constructions de logement abordable et s’engage à réunir les éléments nécessaires pour être sélectionnés lorsque la MRC choisira les municipalités qui seront ciblées pour accueillir ses l…
   • · Motion 21 added: de prévoir au budget 2025 une somme de 20 000$ pour la construction de logement abordable et de prévoir l’affection si la somme n’est pas utilisée durant l’exercice 2025.
   • · Motion 22 added: que le Conseil de la Municipalité d’Auclair demande une révision des compressions budgétaires imposées au Centre intégré de santé et de services sociaux du Bas-Saint-Laurent (CISSS BSL)
   • · Motion 23 added: que le Conseil de la Municipalité d’Auclair demande au ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration du Québec de rétablir et d’offrir à nouveau les cours de francisation dans la région du Bas-Saint-Laurent.
   • · Motion 24 added: d’approuver l’affectation de 1 805.61$ pour la réserve des prochaines élections municipales prévues le 2 novembre 2025.
   • · Motion 25 added: que le conseil approuve l'affectation des surplus non affectés en réduction du financement de l’emprunt règlement numéro 2017-02, au montant de 14 000$ pour l’année 2025.
   • · Motion 26 added: d’autoriser le déboursé de 491 919.62$ avant taxes.
   • · Motion 27 added: de fixer la date d’adoption du budget et du plan triennal d’immobilisation le jeudi 19 décembre 2024.
   • · Motion 28 added: de fixer la date le jeudi 19 décembre 2024.
   • · Motion 29 added: d’engager M. Stéphan Dubé et Kalil Mnsri au terme de 15 heures (chaque) par semaine pour mener à bien le projet du PDCN.
   • · Motion 30 added: de fixer à 3% l’ajustement des salaires des employées et des élus pour l’exercice financier 2025.
   • · Motion 31 added: d’autoriser l’utilisation du surplus de 25 000.00$ affecté aux services incendie.
   • · Motion 32 added: d’autoriser l’utilisation du surplus de 8 000$ affecté pour la voirie.
   • · Motion 33 added: d’utiliser la somme de 2 475.79$ du surplus affecté à l’évaluation municipale.
   • · Motion 34 added: d’affecter la somme de 17 190.99 $ dans les surplus affectés pour la réalisation de ces travaux.
   • · Motion 35 added: que la séance soit levée à 21 h 00.
   • · Attendance added: Émilie Belzile (present)
   • · Attendance added: Cynthia Dumont (present)
   • · Attendance added: Claudia Lavoie (present)
   • · Attendance added: Jérémie Robert (present)
   • · Attendance added: Bruno Bonesso (present)
   • · Attendance added: Dominique Létourneau (present)
   • · Participation added: Bruno Bonesso arrive