March 4, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour et que l’item « Affaires nouvelles » demeure ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal du 5 février 2024.
   • · Motion 3 added: approuver la liste des comptes payés ainsi que des comptes à payer et d’autoriser leurs paiements.
   • · Motion 4 added: accepter l’offre de « Les aménagements Lamontagne » au prix de 0.47$ le litre.
   • · Motion 5 added: proclamer le 17 mai JOURNÉE INTERNATIONNALE CONTRE L’HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE et de souligner cette journée en tant que telle.
   • · Motion 6 added: renouveler la carte annuelle d’Action Chômage au coût de 50$.
   • · Motion 7 added: nommer M. Stéphane Dubé comme représentant du conseil.
   • · Motion 8 added: renouveler l’adhésion annuelle au coût de 75$.
   • · Motion 9 added: renouveler l’adhésion annuelle au coût de 90$.
   • · Motion 10 added: octroyer une commandite Cèdre de bronze au coût de 125$
   • · Motion 11 added: présenter et d’adopter le PROJET de règlement 2024-01
   • · Motion 12 added: demander aux gouvernements du Québec et du Canada de conclure une nouvelle entente pour le programme TECQ, doubler les sommes, ne pas ajouter de conditions, et permettre le financement de bâtiments municipaux.
   • · Motion 13 added: autoriser la directrice générale, madame Dominique Létourneau à être signataire des chèques et autres documents requis par les différentes institutions financières.
   • · Motion 14 added: autoriser la directrice générale Dominique Létourneau à être la responsable auprès des fournisseurs et de pouvoir signer les contrats.
   • · Motion 15 added: autoriser la directrice générale à être inscrite toutes les années subséquentes auprès de l’ADMQ et à son congrès annuel.
   • · Motion 16 added: conserver les accès à la directrice générale et greffière-trésorière adjointe madame Josée Dubé à tous les services de Revenu Québec ainsi que de la CNESST et d’ajouter madame Dominique Létourneau.
   • · Motion 17 added: autoriser la directrice générale et greffière-trésorière madame Dominique Létourneau à être la responsable pour tous les services de l’Agence du revenu du Canada et de conserver madame Josée Dubé.
   • · Motion 18 added: autoriser la directrice générale madame Dominique Létourneau à être la représentante pour le PGMAR.
   • · Motion 19 added: autoriser la directrice générale, Mme Dominique Létourneau, à être la responsable pour les services du NEQ.
   • · Motion 20 added: autoriser le transfert des responsabilités pour l’application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et de la protection des renseignements personnels, à la directrice générale madame Dominique Létourneau.
   • · Motion 21 added: approuve l’adhésion de la Ville de Trois-Pistoles à l’Entente portant sur l’établissement d’une cour municipale commune.
   • · Motion 22 added: acquérir le Chemin des Belvédères au coût symbolique de 1$ et autoriser le maire et la directrice générale à signer les documents.
   • · Motion 23 added: demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’ajuster annuellement le montant du programme d’aide à la voirie locale (PAVL) selon une indexation minimale et maximale à partir de 2025.
   • · Motion 24 added: renouveler l’adhésion de la municipalité avec Table de concertation bioalimentaire du Bas-Saint-Laurent au coût de 105$.
   • · Motion 25 added: la séance soit levée à 20h56.
   • · Attendance added: Cynthia Dumont (present)
   • · Attendance added: Bruno Bonesso (present)
   • · Attendance added: Émilie Belzile (present)
   • · Attendance added: Stéphane Dubé (present)
   • · Attendance added: Dominique Létourneau (present)