June 15, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que soumis et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER la liste des déboursés pour la période du mois de mai 2026, s’élevant à 85 878,26 $, les salaires payés relativement à la même période s’élevant à 107 171,94 $ ainsi que la liste des comptes à payer du mois de mai 2026 s’élevan…
   • · Motion 4 added: DE CONFIRMER la volonté de la Ville de Ville-Marie d’obtenir l’accréditation Village-relais du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). DE DEMANDER l’appui de la MRCT pour l’obtention de l’accréditation Village-relais par…
   • · Motion 5 added: DE DEMANDER au ministre du Travail de modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) afin d’exempter les municipalités de l’obligation de certification pour les travaux d’arboriculture effectués à partir du sol ou à pa…
   • · Motion 6 added: DE REFUSER la demande de gratuité du Refuge pour animaux du Témiscamingue pour la location de la salle du Conseil située au sous-sol de l’hôtel de ville pour son assemblée générale annuelle du 25 juin 2026.
   • · Motion 7 added: DE LOUER le bureau no 112 situé au 1er étage de l’hôtel de ville à l’Office d’habitation du secteur centre témiscamien selon les modalités énumérées ci-dessus. D’AUTORISER la directrice générale, Mme Karine Demers, à préparer un contrat de…
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER la tenue des célébrations du 30e anniversaire du CJET, comme décrit ci-dessus, à condition que le comité organisateur respecte toutes les réglementations municipales en vigueur, notamment en matière de sécurité, de bruit et de …
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le comité organisateur formé d’un groupe de commerçants du centre-ville de Ville-Marie à organiser un événement de type « vente-trottoir » sur la rue Sainte-Anne pour la période du 2 au 5 juillet 2026. D’AUTORISER la mise en pl…
   • · Motion 10 added: DE VENDRE le lot 6 617 239, situé au 114, rue des Oblats Nord, à l’entreprise Transport Christian Durand au montant de 125 000 $, plus les taxes applicables. D’AUTORISER le directeur de l’Urbanisme, M. Steve Bélanger, à préparer une promes…
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER la soumission no HB210048 BR3 rev 1 de Toromont | CIMCO, d’un montant de 136 907 $, plus les taxes applicables, pour des travaux de fondations sur pieux vissés dans le projet de remplacement du système de réfrigération de l’arén…
   • · Motion 12 added: D’ACCEPTER l’entente entre la Ville de Ville-Marie et la FQME, telle que déposée. DE DÉSIGNER la directrice des Loisirs, des Sports et des Espaces verts, Mme Manon Gauthier, comme seule interlocutrice avec la FQME pour toute la durée de l’…
   • · Motion 13 added: DE CONFIRMER l’engagement de la Ville de Ville-Marie à mettre à la disposition du Complexe des eaux profondes, avant la date de début des travaux, le terrain destiné à l’implantation de l’infrastructure, situé au 25, rue Saint-Gabriel Sud …
   • · Motion 14 added: D’APPROUVER l’entente qui a été préparée pour permettre l’accès de la population aux sentiers multifonctionnels décrits dans le préambule de la présente résolution. D’AUTORISER le maire, M. Sébastien Lebel, ainsi que la directrice générale…
   • · Motion 15 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Sébastien Lebel (present)
   • · Attendance added: Adèle Beauregard (present)
   • · Attendance added: Chantal Paquet (present)
   • · Attendance added: Jacques Loiselle (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morin (present)
   • · Attendance added: Claude Bergeron (absent)
   • · Attendance added: Yves S. Bergeron (absent)
   • · Attendance added: Karine Demers (present)
   • · Attendance added: Maude Bergeron (present)