February 16, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que soumis et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER la liste des déboursés pour la période du mois de janvier 2026, s’élevant à 196 954,75 $, les salaires payés relativement à la même période s’élevant à 104 984,95 $, ainsi que la liste des comptes à payer du mois de janvier 202…
   • · Motion 4 added: DE RECONNAÎTRE la réussite éducative et la persévérance scolaire comme des priorités pour le développement social et économique de la Ville de Ville-Marie, ainsi que de la région du Témiscamingue. D’APPUYER les Journées de la persévérance …
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER la Politique relative à l’utilisation de l’assistant municipal intelligent (AMI). QUE ladite politique entre en vigueur dès son adoption. DE PUBLIER une copie de ladite politique sur le site Web de la Ville de Ville-Marie afin de…
   • · Motion 6 added: DE RENOUVELER le partenariat entre la Ville de Ville-Marie et la Chambre de commerce Témis-Accord (CCTA). DE CHOISIR le niveau « partenaire aurore boréale » pour la somme de 3 000 $.
   • · Motion 7 added: QUE les règlements d’emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1. les billets seront datés du 11 mars 2026; 2. les intérêts seront payables semi annuellement, le 11 mars et le 11…
   • · Motion 8 added: D’APPROUVER l’acte de servitude d’Hydro-Québec et de TELUS Communications sur le lot 6 514 019. D’AUTORISER le maire, M. Sébastien Lebel et/ou la directrice générale, Mme Karine Demers, à signer tout document à cet effet pour et au nom de …
   • · Motion 9 added: DE CONFIRMER l’intention de la Ville de Ville-Marie de participer au renouvellement du Contrat-cadre de services de communications non tarifés intervenu avec Télébec, société en commandite, pour la période du 1er novembre 2026 au 31 octobr…
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER le rapport d’activité incendie pour la période s’étendant du 1er janvier au 31 décembre 2025 (an 8) tel que présenté. DE TRANSMETTRE la résolution concernant l’approbation du rapport d’activité incendie (an 8) au directeur généra…
   • · Motion 11 added: D’APPUYER la municipalité de Sainte-Christine dans sa demande de collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforc…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le versement de la contribution annuelle au Transport adapté et collectif du Témiscamingue (TACT) d’un montant de 11 392 $ pour l’exercice financier 2026.
   • · Motion 13 added: D’APPUYER la municipalité de Sainte-Christine dans sa demande formelle au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargemen…
   • · Motion 14 added: DE S’ENGAGER à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à la Ville de Ville-Marie. DE S’ENGAGER à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec, de même que leurs ministres, hauts fo…
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER l’installation d’une terrasse estivale sur les espaces de stationnement situés devant l’entreprise Barbe Broue Microbrasserie, située au 19, rue Sainte-Anne (lot 3 099 782), et ce, du 15 mai au 30 septembre 2026, à condition qu…
   • · Motion 16 added: DE VERSER un montant de 1 500 $ à l’organisme. DE PARTICIPER au prêt de main-d’œuvre et aux divers besoins de l’organisme pour un montant évalué à 1 500 $.
   • · Motion 17 added: D’AUTORISER la tenue de l’évènement le 11 juillet 2026. D’ACCEPTER le plan des parcours comme déposé.
   • · Motion 18 added: DE FÉLICITER Mme Françoise Éthier et M. Michel Roy, propriétaires des Pirates de Ville-Marie, pour leur implication et leur engagement des 10 dernières années. DE REMERCIER Mme Éthier, M. Roy et Les Pirates de Ville-Marie de dynamiser l’ar…
   • · Motion 19 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Sébastien Lebel (present)
   • · Attendance added: Adèle Beauregard (present)
   • · Attendance added: Chantal Paquet (present)
   • · Attendance added: Claude Bergeron (present)
   • · Attendance added: Yves S. Bergeron (present)
   • · Attendance added: Jacques Loiselle (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morin (present)
   • · Attendance added: Karine Demers (present)
   • · Attendance added: Maude Bergeron (present)
   • · Participation added: Claude Bergeron depart
   • · Participation added: Claude Bergeron arrive