April 14, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé par la greffière
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux des 10 et 26 mars 2026 soient adoptés tels que rédigés
   • · Motion 3 added: que les comptes payés, payables et recevables inscrits sur les listes soient et sont acceptés tels que présentés
   • · Motion 4 added: d’approuver la révision budgétaire no 1 du budget 2026 de l’Office d’Habitation Haute-Yamaska-Rouville
   • · Motion 5 added: que le Règlement no 328 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus.es municipaux soit adopté tel que présenté
   • · Motion 6 added: que la Ville de Saint-Césaire maintienne son avis favorable auprès de la Commission municipale du Québec aux fins d’exemption des taxes foncières pour le Centre d’action bénévole de Saint-Césaire
   • · Motion 7 added: d’autoriser l’adhésion à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) pour l’année 2026
   • · Motion 8 added: de confirmer la fin d’emploi de la personne concernée par le dossier d’employé no RH-0013-1307 en date du 21 mars 2026
   • · Motion 9 added: d’entériner l’embauche de Madame Jessica Massé Dubuc au poste occasionnel de commis à la Bibliothèque municipale
   • · Motion 10 added: d’embaucher les personnes suivantes aux postes saisonniers du Camp de jour 2026
   • · Motion 11 added: que le conseil municipal prend acte du départ au poste de journalier au Service des travaux publics, de Monsieur Yannick Martin
   • · Motion 12 added: d'embaucher Madame Maude Kennedy au poste d’inspectrice en bâtiments et environnement
   • · Motion 13 added: d’autoriser un don d’une somme de 250 $ à la Fondation du cancer du sein du Québec pour la campagne de financement intitulée Ride de filles 2026
   • · Motion 14 added: d’octroyer une commandite de 300 $ à l’école secondaire Paul-Germain-Ostiguy (PGO) issu de l’activité Je capture mon patrimoine local édition 2026
   • · Motion 15 added: de proclamer le 17 mai « journée internationale contre l’homophobie et la transphobie » et de souligner cette journée en tant que telle
   • · Motion 16 added: de demander formellement au gouvernement du Canada de reconnaître l’ensemble des services de Postes Canada comme des services essentiels
   • · Motion 17 added: d’octroyer un contrat pour le contrôle qualitatif des matériaux dans le cadre des travaux de remplacement d’un ponceau sur le rang Rosalie à Laboratoire GS inc.
   • · Motion 18 added: que la Ville de Saint-Césaire confirme son adhésion à ce regroupement d’achats géré par l’UMQ pour quatre (4) ans
   • · Motion 19 added: d’octroyer un mandat pour la mise à jour du plan d’intervention de ponceaux à Tétra Tech inc. de Granby
   • · Motion 20 added: que le règlement intitulé « Règlement no 329 décrétant la tarification des dépenses finales pour des travaux de nettoyage et d’entretien dans le cours d’eau Laurent Massé à Saint-Césaire» soit, et est adopté
   • · Motion 21 added: de procéder à l’acquisition d’une tablette Ipad Air pour le poste d’inspecteur en bâtiments et environnement
   • · Motion 22 added: d’autoriser la demande de PIIA-04-2026 telle que déposée par le propriétaire
   • · Motion 23 added: d’autoriser la demande de PIIA-05-2026 telle que déposée par la copropriétaire
   • · Motion 24 added: d’autoriser la demande de PIIA-06-2026 telle que déposée par le mandataire
   • · Motion 25 added: d’adopter le deuxième projet de règlement intitulé : « Règlement 92-2005-87 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 514 au détriment de la zone no 515 »
   • · Motion 26 added: que le règlement intitulé « Règlement no 327 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments sur le territoire de la Ville de Saint-Césaire » soit, et est adopté
   • · Motion 27 added: d’adopter à la majorité des conseillers présents le premier projet de règlement intitulé : « Règlement no 92-2005-88 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 524 au détriment de la zone no 506…
   • · Motion 28 added: d’approuver la grille salariale, en vigueur à compter du 1er mai 2026, pour le personnel du secteur aquatique
   • · Motion 29 added: d’approuver la grille tarifaire des terrains sportifs, en vigueur à compter du 1er mai 2026
   • · Motion 30 added: de renouveler l’adhésion 2026-2027 auprès de l’organisme Corporation de développement communautaire Haut-Richelieu-Rouville (CDC HRR)
   • · Motion 31 added: que le conseil municipal de la Ville de Saint-Césaire autorise la directrice générale et assistante greffière, ou en son absence, la trésorière et directrice générale adjointe à signer l’entente relative à l’occupation temporaire d’un imme…
   • · Attendance added: Nancy Bernier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Létourneau (present)
   • · Attendance added: Joanie Généreux (present)
   • · Attendance added: Pierre Rousseau (present)
   • · Attendance added: Michel Deschamps (present)
   • · Attendance added: Sebastien Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Claudie Létourneau (present)
   • · Attendance added: Myriam Bouthillette (present)
   • · Attendance added: Isabelle François (present)
   • · Attendance added: Micheline Quilès (present)