February 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que modifié par la greffière
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 13 janvier 2026 soit adopté tel que rédigé
   • · Motion 3 added: que les comptes payés, payables et recevables inscrits sur les listes soient et sont acceptés tels que présentés
   • · Motion 4 added: que les montants des quotes-parts payables à la MRC de Rouville, dont l’échéance est le 31 décembre 2026, soient payés en douze (12) versements égaux... les montants des quotes-parts payables à la MRC de Rouville, dont l’échéance n’est pas…
   • · Motion 5 added: d’autoriser la technicienne en taxation de radier les petits soldes de taxes foncières des matricules suivants pour l’exercice 2026
   • · Motion 6 added: d’octroyer un contrat à Édilex inc. de Laval, afin de renouveler la licence d’abonnement aux systèmes de rédaction d’appels d’offres et de contrats de gré à gré
   • · Motion 7 added: d’autoriser une contribution financière de 10 % du coût des travaux, par la Ville de Saint-Césaire représentant une somme de 3 600 $, dans le cadre du PRHLM
   • · Motion 8 added: de nommer Monsieur Marc Monty à titre de capitaine substitut au Service de protection et de secours civil
   • · Motion 9 added: que le Conseil municipal prend acte du départ au poste de pompier recrue du service de Protection et de Secours civil, de Monsieur Charles-Étienne Marcoux
   • · Motion 10 added: d’accorder la permanence à Monsieur Kevin Binette au poste de journalier 2 pour le service des Travaux publics
   • · Motion 11 added: de modifier la résolution 2025-09-262 pour l’acquisition d’un équipement de sauvetage en hauteur
   • · Motion 12 added: d’autoriser la directrice générale et assistante greffière ou en son absence, la trésorière et directrice générale adjointe, à signer pour et au nom de la Ville de Saint-Césaire avec Santé Québec, l’entente de services de premiers répondan…
   • · Motion 13 added: de procéder à l’acquisition de 24 casiers pour entreposer les habits de combat auprès d’Aréo-Feu Ltée
   • · Motion 14 added: d’autoriser la demande de PIIA-12-2025 telle que révisée par le mandataire
   • · Motion 15 added: d’autoriser la demande de PIIA-01-2026 telle que présentée par le mandataire
   • · Motion 16 added: d’autoriser la demande de PIIA-02-2026 telle que présentée par la propriétaire sous la condition suivante
   • · Motion 17 added: d’approuver la demande de dérogation mineure DM-01-2026 telle que déposée
   • · Motion 18 added: d’approuver la tarification pour les inscriptions au soccer 2026 tel qu’il appert au document déposé
   • · Attendance added: Michel Deschamps (present)
   • · Attendance added: Sebastien Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Nancy Bernier (present)
   • · Attendance added: Sylvain Létourneau (present)
   • · Attendance added: Joanie Généreux (present)
   • · Attendance added: Pierre Rousseau (present)
   • · Attendance added: Claudie Létourneau (present)
   • · Attendance added: Myriam Bouthillette (present)
   • · Attendance added: Isabelle François (present)
   • · Attendance added: Micheline Quilès (present)
   • · Participation added: Joanie Généreux recuse
   • · Participation added: Joanie Généreux arrive