July 6, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal a séance ordinaire du 1er juin 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 6 juillet 2026 au montant de 113 556.97 $; La liste des comptes du budget des activités financières au 6 juillet 2026 pour un montant total de 308 054.73$; Les salaires et avantages soci…
   • · Motion 4 added: autoriser le passage de l’événement cycliste, organisé par la Fondation Mira, dans la municipalité.
   • · Motion 5 added: verser au Cercle de Fermières de Rougemont un montant de 1 000$ afin de les soutenir pour l’année 2026-2027.
   • · Motion 6 added: autoriser le paiement du décompte progressif no. 6 au montant 125 783.82$, incluant les taxes et les retenues contractuelles, le tout payable au règlement d’emprunt 2025-384.
   • · Motion 7 added: D’ÉTABLIR les six (6) sous-catégories d’immeubles suivantes au sein de la catégorie résiduelle aux fins de l'application de taux distincts de la taxe foncière générale; D'INDIQUER que l'intention du conseil municipal est de fixer, lors de …
   • · Motion 8 added: nommer Madame Julie Robitaille, responsable de la bibliothèque.
   • · Motion 9 added: accepter la soumission de XAffiche inc. pour l’option B au montant de 51 000$ avant taxes.
   • · Motion 10 added: accepter l’Entente proposée par la Ville de Marieville pour la saison 2026-2027 et d’autoriser la signature de ladite entente par le maire, M. Benoit Bouthillier, et la directrice générale, Mme Kathia Joseph.
   • · Motion 11 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE la Municipalité de Rougemont déclare son intérêt au programme Éco Énergie 360; QUE la Municipalité de Rougemont autorise la direction générale à signer l’Autorisation …
   • · Motion 12 added: autoriser la dérogation mineure, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 13 added: l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCUE s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies
   • · Motion 14 added: l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCUE s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies
   • · Motion 15 added: l’émission du permis de lotissement selon les recommandations du CCUE s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies
   • · Motion 16 added: adopter la seconde résolution en vue de la réalisation du PPCMOI du 186 au 194, 2ième Avenue et de poursuivre le processus d’adoption de ce dernier.
   • · Motion 17 added: lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Attendance added: Éric Fortin (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Robert (present)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)