May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 4 mai 2026 au montant de 414 300.95$; La liste des comptes du budget des activités financières au 4 mai 2026 pour un montant total de 331 385.99 $; Les salaires et avantages sociaux des …
   • · Motion 4 added: verser un montant de 1500$ au comité des loisirs du Camping Terrasse Rougemont pour les activités de la Fête Nationale le 23 juin 2026 et d’en faire la publicité, en autant que les résidents de Rougemont puissent accéder sans frais au site…
   • · Motion 5 added: verser un montant de 1 000$ aux Productions Jean-Bernard Hébert inc. à titre de commandites pour les pièces estivales à venir. En contrepartie, les Productions Jean-Bernard Hébert inc. donnera 20 billets pour la pièce « Fleurs d’acier » do…
   • · Motion 6 added: acheter deux billets pour l’Omnium de golf de la ville de Saint-Césaire.
   • · Motion 7 added: adopter le règlement no. 2026-390 modifiant le règlement de zonage 2018-242, tel que présenté.
   • · Motion 8 added: adopter le règlement no. 2026-391 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments, tel que présenté.
   • · Motion 9 added: adopter le règlement no. 2026-392 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000$, tel que présenté.
   • · Motion 10 added: adopter le règlement no. 2026-393 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux, tel que présenté.
   • · Motion 11 added: adopter le règlement no. 2026-395 remplaçant le règlement no. 2025-373 sur le rejet des eaux usées dans un réseau d’égout ou dans un cours d’eau de la Municipalité de Rougemont, tel que présenté.
   • · Motion 12 added: autoriser le paiement à Rénovation Alexandre Léveillée inc. de la demande de paiement no.4 au montant de 17 865.68 incluant les taxes.
   • · Motion 13 added: retenir la proposition de Copicom inc. pour la location d’un photocopieur Kyocera MZ7001ci avec finisseur au montant de 243.62$ par mois pour la location de l’appareil.
   • · Motion 14 added: attribuer le contrat de déneigement et de déglaçage des chemins municipaux pour l’année 2026-2027, aux conditions prévues au cahier de charges DEN-2026 au plus bas soumissionnaire, soit Groupe Manu inc. au montant 87 910.46$ $ avant les ta…
   • · Motion 15 added: QUE la municipalité de Rougemont joigne le Regroupement d’assurances de l’UMQ... QUE la municipalité de Rougemont mandate l’UMQ pour agir à titre de mandataire... QUE la municipalité de Rougemont autorise le maire et/ou la greffière-trésor…
   • · Motion 16 added: prendre acte des prévisions des besoins d’espaces 2027-2037 produit par le Centre de services scolaires des Hautes Rivières et de transmettre les documents demandés pour la planification.
   • · Motion 17 added: embaucher les personnes suivantes à titre d’animateurs et/ou accompagnateurs pour le camp de jour d’été, aux salaires et conditions préalablement définis.
   • · Motion 18 added: autoriser la dérogation mineure.
   • · Motion 19 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 20 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 21 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 22 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 23 added: appuyer la demande d’autorisation présentée par 9476-1871 Québec inc.
   • · Motion 24 added: payer la facture de « Les Compteurs Lecompte inc. » au montant de 52 921.68$ avant taxes, payable au fonds général de la Municipalité jusqu’à l’approbation par le MAMH du règlement d’emprunt no. 2026-392.
   • · Motion 25 added: accepter l’offre de service d’Hydrophila au montant de 16 410$ et de facturer lesdites sommes à Lassonde lorsque l’étude sera complétée.
   • · Motion 26 added: lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Attendance added: Éric Fortin (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Robert (present)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)