April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 13 avril 2026 au montant de 145 174.41$; La liste des comptes du budget des activités financières au 13 avril 2026 pour un montant total de 602 314.25 $; Les salaires et avantages sociau…
   • · Motion 4 added: Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 935 000$ qui sera réalisé le 27 avril 2026
   • · Motion 5 added: d’autoriser le passage dans la municipalité de l’événement motocycliste « La Ride de filles », conditionnellement au traitement et à l’attestation de la demande par le Ministère du Transport du Québec.
   • · Motion 6 added: d’autoriser le passage dans la municipalité de l’événement cycliste « Tour CIBC » Charles-Bruneau, conditionnellement au traitement et à l’attestation de la demande par le Ministère du Transport du Québec.
   • · Motion 7 added: de commanditer « L’Ensemble vocal l’Air du Temps » pour un montant 125$, en contrepartie, l’ensemble vocal s’engage à respecter le type de publicité associé au montant.
   • · Motion 8 added: d’accepter l’offre de partenariat de la Fabrique Saint-Michel-de-Rougemont au montant de 1 000$, en contrepartie, la Fabrique s’engage à respecter les conditions établies dans l’offre de partenariat.
   • · Motion 9 added: D’appuyer officiellement la démarche visant à permettre la fusion des joueurs des écoles Monseigneur-Euclide-Théberge de Marieville et Paul-Germain-Ostiguy de Saint-Césaire afin d’assurer la viabilité d’une équipe de football scolaire loca…
   • · Motion 10 added: d’adhérer au regroupement de la CDC HRR à titre de « membre soutien » pour un montant annuel de 100$.
   • · Motion 11 added: Appuie officiellement la position de l’UMQ demandant le rétablissement immédiat du PEQ ou la mise en place d’une clause de droits acquis
   • · Motion 12 added: d’adopter le règlement no. 2026-388 amendant le plan d’urbanisme no. 2018-249 afin de modifier la carte des grandes affectations du sol constituant l’annexe A dudit Plan d’urbanisme, tel que présenté.
   • · Motion 13 added: d’adopter le second projet règlement no. 2026-390 modifiant le règlement de zonage 2018-242, tel que présenté.
   • · Motion 14 added: Monsieur Mario Raymond, conseiller, donne l’avis de motion et dépose le projet de règlement relativement au règlement no. 2026-392 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000$
   • · Motion 15 added: Monsieur Guy Adam, conseiller, donne l’avis de motion et dépose le projet de règlement relativement au règlement no. 2026-393 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux
   • · Motion 16 added: Madame Marielle Farley, conseiller, donne l’avis de motion et dépose le projet de règlement relativement au règlement no. 2026-395 remplaçant le règlement no. 2025-373 sur le rejet des eaux usées
   • · Motion 17 added: de payer le décompte progressif de Force Solution inc. au montant de 20 314.79$ incluant les taxes.
   • · Motion 18 added: d’accepter l’offre de service de Force Solution inc. au montant de 24 294.10$ avant taxes pour la réalisation des travaux d’arpentage additionnels et l’évaluation de la station de pompage Rougemont.
   • · Motion 19 added: d’autoriser le paiement des décomptes progressifs no. 4 et no.5 au montant respectif de 117 772.27$ et 211 262.33$, incluant les taxes et les retenues contractuelles
   • · Motion 20 added: d’accepter la soumission de Martin Roussel inc. pour la tonte de pelouse des terrains municipaux au montant de 17 730.00$ avant taxes pour l’année 2026 et de se prévaloir dès maintenant des années d’option 2027 et 2028
   • · Motion 21 added: d’accepter la soumission de Vert Design Paysagement inc. au montant de 5 521.10$ pour l’entretien des plates-bandes des édifices et terrains municipaux.
   • · Motion 22 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à signer le calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents
   • · Motion 23 added: de nommer les membres suivants sur le comité de démolition pour une année: Isabelle Robert, présidente; Stéphane Hamelin, membre et/ou président substitut; Mario Raymond, membre; Marielle Farley, membre substitut.
   • · Motion 24 added: d’entériner la fin d’emploi de l’employé 01-0042, effective en date du 10 avril 2026
   • · Motion 25 added: d’adopter la première résolution en vue de la réalisation du PPCMOI du 186 au 194, 2ième Avenue.
   • · Motion 26 added: d’autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 27 added: d’autoriser l’émission du permis de rénovation selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 28 added: d’accepter la soumission de l’entreprise « Les Compteurs Lecompte inc. » au montant de 23 410.14$ avant taxes
   • · Motion 29 added: de lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Robert (present)
   • · Attendance added: Éric Fortin (absent)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)
   • · Participation added: Mario Raymond recuse