March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 2 mars 2026 au montant de 216 686.36$; La liste des comptes du budget des activités financières au 2 mars 2026 pour un montant total de 1 174 531.92$; Les salaires et avantages sociaux d…
   • · Motion 4 added: faire un don de 100$ au Bazar familial de Chambly dans le cadre de la levée de fonds au bénéfice de la Corne d’Abondance.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal de la ville de Rougemont exprime publiquement son appui au mouvement de grève communautaire prévu du 23 mars au 2 avril 2026 et reconnaisse la légitimité de ce moyen de pression; Que la municipalité manifeste sa so…
   • · Motion 6 added: adopter le règlement no. 2026-389 constituant le comité consultatif d’urbanisme et d’environnement (CCUE), tel que présenté.
   • · Motion 7 added: Approuver l’état des taxes à recevoir comportant des arrérages pour l’année 2024; Autoriser l’envoi à la MRC de Rouville pour fins de ventes pour non-paiement de taxes municipales, tous les comptes qui comporteront encore un solde impayé p…
   • · Motion 8 added: nommer Madame Josée Laporte et Monsieur Pierre Boisclair à titre de membres non-élus du CCUE et ce, pour la prochaine année.
   • · Motion 9 added: demander au MTMD de procéder à une nouvelle évaluation du débit journalier en juin ou juillet prochain afin d’obtenir des mesures justes et représentatives et ce, dans le périmètre urbain
   • · Motion 10 added: autoriser l’achat le paiement de la facture Q11218-1 de CSE Incendie & Sécurité Inc. au montant de 4 864.50$ avant taxes et d’immobiliser la présente dépense.
   • · Motion 11 added: autoriser la demande de dérogation mineure selon les recommandations du CCU s’il y a lieu.
   • · Motion 12 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 13 added: autoriser l’émission du permis de rénovation selon les recommandations du CCU s’il y a lieu et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 14 added: accepter l’offre de service d’Ozogram au montant de 12 450$ avant taxes.
   • · Motion 15 added: adopter les prévisions budgétaires 2026 de la Régie d’assainissement des eaux usées Rougemont/Saint-Césaire d’un montant total de 1 672 591$.
   • · Motion 16 added: payer à la Régie d’assainissement un montant de 1 964.61$ à même le surplus affecté aux eaux usées. Il est de plus résolu d’imposer les industries pour les montants de dépassement, tel que prévu aux ententes et verser lesdites sommes au su…
   • · Motion 17 added: lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Attendance added: Éric Fortin (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Robert (absent)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)