January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la présente séance est légalement constituée. QUE l’item " Varia " reste ouvert à tout nouveau sujet.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière tenue le 8 décembre 2025 de la Ville de Saint-Basile est adopté tel que rédigé aux pages portant les numéros #4943 à #4954 comportant les résolutions #225-12-2025 au #245-12-2025 inclusivement. Q…
   • · Motion 3 added: QUE la liste des chèques émis au rôle de paie... QUE la liste des comptes à payer... QUE la liste des dépôts direct... QUE les listes des prélèvements... CONSIDÉRANT QU’il est demandé au trésorier d’exiger que chacune des factures soit sig…
   • · Motion 4 added: QUE la Ville de Saint-Basile accorde une aide financière de 200 $ à l’École secondaire Louis-Jobin pour soutenir la réalisation des projets des finissants 2026 ; QUE cette somme soit imputée au poste budgétaire no 02 19000 970.
   • · Motion 5 added: QUE le premier projet de règlement soit et est adopté.
   • · Motion 6 added: QUE le premier projet de règlement soit et est adopté.
   • · Motion 7 added: QUE le premier projet de règlement soit et est adopté.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à Thorco Inc. de l'ordre de 22 523.17 $, taxes en sus. QUE le directeur des services techniques soit autorisé à signer ledit décompte numéro 14 et tout document pour…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à Construction Thorco Inc. de l'ordre de 140 255.70 $, taxes en sus. QUE le directeur des services techniques soit autorisé à signer tout document pour donner plein …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à Construction Côté et Fils de l'ordre de 800 323.12 $, taxes en sus. QUE le directeur des services techniques soit autorisé à signer ledit décompte numéro 4 et tout…
   • · Motion 11 added: QUE cette assemblée de la Ville de Saint-Basile soit et est levée à 19h40.
   • · Attendance added: Alexandre Dostie (present)
   • · Attendance added: Martial Leclerc (present)
   • · Attendance added: Lise Julien (present)
   • · Attendance added: Bertrand Thibaudeau (present)
   • · Attendance added: Denys Leclerc (present)
   • · Attendance added: Annie Thériault (present)
   • · Attendance added: Manon Jobin (present)