March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’Ordre du jour soit adopté tel que déposé, mais demeure cependant ouvert à l’article 8 : Divers et Questions.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le Conseil décide de maintenir à 8 semaines la durée du camp de jour et fixe les coûts pour l'inscription des jeunes de Saint-Alban, au camp de jour 2026
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise l'embauche du personnel pour le camp de jour de l'été 2026; QUE la directrice générale ou la coordonnatrice des loisirs soient autorisées à signer les contrats de travail et à effectuer toutes les démarche…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Alban demande officiellement au gouvernement fédéral de mettre fin à son programme de rachat des armes à feu de style arme d’assaut.
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alban nomme M. Jocelyn Perron, conseiller municipal au siège numéro 5, à titre de représentant du Conseil municipal auprès du service incendie de la Municipalité de Saint-Alban.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban adopte le rapport annuel d’activité en sécurité incendie réalisé sur son territoire municipal pour l’an 8 (2025), et qu’une copie de celui-ci soit acheminée à la MRC de Portneuf, accompagnée d’une co…
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alban demande au Parc naturel régional de Portneuf de procéder à une évaluation interne de la sécurité de ses installations situées sur le territoire de la Municipalité de Saint-Alban, et plus précisément …
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Alban demande à Hydro-Québec et au gouvernement du Québec de déplacer le tracé prévu dans le cadre du projet Axe–Vallée-du-Saint-Laurent à l’extérieur du territoire de la municipalité
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban demande à M. Vincent Caron, député de la circonscription de Portneuf, d’apporter son appui à la démarche de la municipalité visant à obtenir de la SAAQ l’autorisation de rétablir l’ouverture du burea…
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER le Conseil à évaluer l’opportunité d’acquérir le presbytère et d’effectuer une offre d’achat ne dépassant pas 250 000$, considérant les coûts de réparations urgentes
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban, en vertu de l'article 145.44 de la LAU, ordonne la suspension immédiate de la délivrance de tout permis ou certificat pour les usages, activités, constructions ou ouvrages situés dans la zone visée,…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alban autorise l'acquisition d'une partie du lot 4 616 007, d'une superficie de 63,3 m², pour la somme de cinq mille dollars (5 000,00 $), dans le but d'élargir l'emprise de la rue et d'y implanter un trot…
   • · Motion 14 added: D’ACCEPTER la demande de dérogation mineure aux conditions suivantes
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban refuse la demande de changement de zonage concernant le lot 6 661 772 du Cadastre du Québec, pour les motifs énoncés dans les attendus de la présente résolution.
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alban adopte le premier projet du règlement numéro URB-01.08, intitulé « Règlement numéro URB-01.08 modifiant le plan d'urbanisme numéro URB-01 afin d'agrandir l'affectation récréative déterminée dans le s…
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal de Saint-Alban adopte le premier projet du règlement numéro URB-05.22, intitulé « Règlement numéro URB-05.22 modifiant le règlement de zonage numéro URB-05 afin d’agrandir la zone récréative REC-6 à même une partie…
   • · Motion 18 added: D’autoriser les dépenses et la directrice générale et greffière-trésorière à payer les comptes selon la liste déposée au montant de 217 092.82 $.
   • · Motion 19 added: QUE la présente séance ordinaire du Conseil municipal soit levée.
   • · Attendance added: Raymond Morissette (present)
   • · Attendance added: Louise Rivard (present)
   • · Attendance added: Danielle Genest (present)
   • · Attendance added: Christian Caron (present)
   • · Attendance added: Francis Marcotte (present)
   • · Attendance added: André Marie Chantal (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Perron (present)
   • · Attendance added: Mélodie Couture-Montmeny (present)