January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 25 novembre 2025 soit adopté tel que rédigé; QUE le maire, M. Dany Bisson, et la greffière adjointe, Mme Nicole Richard, soient autorisés à signer le procès-verbal ci-haut mentionné.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 1er décembre 2025 soit adopté tel que rédigé; QUE le maire, M. Dany Bisson, et la greffière, Mme Nicole Richard, soient autorisés à signer le procès-verbal ci-haut mentionné.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025 soit adopté tel que rédigé; QUE le maire, M. Dany Bisson, et la greffière, Mme Nicole Richard, soient autorisés à signer le procès-verbal ci-haut mentionné.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la modification du calendrier des séances du conseil afin de déplacer la séance ordinaire prévue le mardi 8 septembre 2026 au mardi 1er septembre 2026; QU'un avis public soit donn…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise le Service juridique et du greffe à procéder à la destruction des archives selon le calendrier de conservation en vigueur.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge désigne Mme Lina Moisan, conseillère, à titre de représentante de la Ville de Pont-Rouge au comité du Mur des grands bénévoles.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge adopte le Règlement numéro 610-2025 relatif au code d’éthique et de déontologie des élu·es de la Ville de Pont-Rouge; QUE l’entrée en vigueur dudit règlement soit conformément à la loi; QU…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la dérogation mineure sur le lot connu et désigné sous le numéro 3 826 152, du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf, sis au 6, rue Sainte-Anne, à Pont-Rouge, a…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 500-2015 concernant la réalisation d'une clôture en bois traité d'une…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 500-2015 concernant la rénovation extérieure du garage isolé sur le l…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la demande assujettie au Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 500-2015 concernant l'installation d'une nouvelle enseigne commercial…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil de municipal de la Ville de Pont-Rouge approuve les dépenses d’un montant de 110 561,29 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigences du…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise la présentation du rapport des travaux, y compris la reddition de comptes liés travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur, reconnaît qu’en cas de non-respect…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil de la Ville de Pont-Rouge autorise le maire, M. Dany Bisson, ainsi que la greffière adjointe, Mme Nicole Richard, à signer les baux dans lesquels la Ville agit à titre de locateur.
   • · Motion 16 added: QUE la Ville autorise le directeur des loisirs et de la gestion des immeubles, Michel Godin, à signer toute demande de certificat d'autorisation ou d'utilisation du territoire public auprès du ministre des Ressources naturelles et des forê…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge interdise le stationnement aux endroits suivants lors de l’événement Dansereau en lumière qui aura lieu le 27 février 2026: les rues Charles-Julien, Dansereau, Saint-Christophe (numéros ci…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise le versement de la somme de 87 000 $ à l’Association récréative de Pont-Rouge; QUE la présente dépense soit financée à même le budget.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise le versement de la somme de 29 740 $ à la Maison des jeunes à titre de subvention annuelle; QUE la présente dépense soit financée à même le budget.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise le versement de la somme de 7 000 $ au Centre plein air Dansereau à titre de subvention annuelle; QUE la présente dépense soit financée à même le budget.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge autorise le paiement de toutes les factures de la MRC de Portneuf en lien avec la quote-part 2026; QUE la présente dépense soit financée à même le budget.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge entérine le document « Effets présentés au conseil » daté du 8 janvier 2026; QUE le conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge entérine les chèques, les prélèvements automatiques et les d…
   • · Motion 23 added: QUE la présente séance soit levée à 20 h 00.
   • · Attendance added: François Gaumond (present)
   • · Attendance added: Dany Bisson (present)
   • · Attendance added: Lina Moisan (present)
   • · Attendance added: Mathieu Bisson (present)
   • · Attendance added: Éric Robitaille (present)
   • · Attendance added: Jérôme Trudel (present)
   • · Attendance added: Esther Godin (present)
   • · Attendance added: Nathalie Richard (present)