March 23, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance du 23 mars 2026.
   • · Motion 2 added: d’accepter l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal confirme le versement d'une aide financière de 17 000 $ au Festival international de blues de Donnacona pour l'édition 2026 comme le prévoit l'entente; QUE le conseil municipal autorise l'organisation du Festival à…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal approuve l’acte de cession des lots 6 704 199 et 6 704 200 du cadastre du Québec, nécessaire au prolongement de la rue Veillette, à la Ville de Donnacona par l’entreprise Capital Transit; QUE le conseil municipal a…
   • · Motion 5 added: D'octroyer le contrat à l'entreprise Honda Donnacona pour l’acquisition d'une camionnette Ford F-250XL 2020 pour la somme de 42 525 $ incluant les taxes; D’autoriser une dépense de 42 525 $ à même le poste budgétaire no 23-040-06-724 du fo…
   • · Motion 6 added: QUE la Ville de Donnacona joigne le Regroupement d’assurances de l’UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l’octroi d’un contrat d’assurances pour la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre l…
   • · Motion 7 added: d’autoriser la demande de dérogation mineure 2026-003.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la demande d’affichage temporaire pour le projet Les Terrasses du Saint-Laurent telle que déposée en exigeant toutefois que le demandeur camoufle en partie le conteneur du bas avec du remblais; QUE le cons…
   • · Motion 9 added: De verser une aide financière de 300 $ au comité des loisirs du CHSLD de Donnacona pour le soutien au financement des activités pour les résidents; D’autoriser une dépense de 300 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds génér…
   • · Motion 10 added: De verser une aide financière de 350 $ au CERF Volant de Portneuf pour l’organisation de son tournoi de golf annuel du 7 juin 2026; D’autoriser une dépense de 350 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds général.
   • · Motion 11 added: De verser une aide financière de 23 500 $ au Relais de la Pointe-aux-Écureuils; D’autoriser une dépense de 23 500 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds général.
   • · Motion 12 added: De verser une aide financière de 7 900 $ au Club de Curling Portneuf inc.; D’autoriser une dépense de 7 900 $ à même le poste budgétaire no 02-701-90-970 du fonds général.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Jean-Claude Léveillée, maire, à représenter la Ville de Donnacona dans le cadre du jumelage Donnacona - Jarnac et d'autoriser la trésorière et directrice des services administratifs à rembourser e…
   • · Motion 14 added: de féliciter l’ensemble de l’équipe du service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire qui a participé à l’organisation des activités de la semaine de relâche 2026 ainsi que pour le succès remporté par ces activités.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil remercie et félicite tous les membres de l'équipe municipale qui ont participé à l'organisation du déjeuner des gens d'affaires notamment, madame Valérie Vallières, pour toute l’organisation, monsieur Benoit Filion qui a con…
   • · Motion 16 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Jean-Claude Léveillée (present)
   • · Attendance added: Renée-Claude Pichette (remote)
   • · Attendance added: Francyne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pagé (present)
   • · Attendance added: Sylvie Lambert (present)
   • · Attendance added: Francis Bellemare (present)
   • · Attendance added: Daniel Archibald (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gignac (present)
   • · Attendance added: Sylvain Germain (absent)