March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance du 9 mars 2026.
   • · Motion 2 added: d’accepter l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Donnacona adopte le rapport annuel d’activité en sécurité incendie réalisé sur son territoire municipal pour l’an 8 (2025), et qu’une copie de celui-ci soit acheminée à la MRC de Portneuf, accompagné…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise la signature de l’entente intervenue entre la Ville et les propriétaires du lot 6 123 110 du cadastre du Québec et autorise le versement de la compensation financière prévue dans cette entente.
   • · Motion 5 added: d’approuver les procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues les 9 et 23 février 2026.
   • · Motion 6 added: Que le conseil est autorisé à faire effectuer les travaux de construction de la phase finale des sentiers du parc urbain Le Transit; D’autoriser le conseil à dépenser la somme de 119 372,79 $ incluant les frais et les taxes nettes afin de …
   • · Motion 7 added: D'octroyer le contrat des travaux de construction de la phase finale des sentiers du parc urbain Le Transit à l'entreprise Sentiers Boréals au montant de 119 372,79 $ incluant les taxes applicables; D’autoriser une dépense de 119 372,79 $ …
   • · Motion 8 added: D’octroyer le contrat des travaux de conception et construction d’un véloparc aux Entreprises Delorme, soumissionnaire ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation, pour un montant de 765 000 $ incluant les taxes applicables.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal confirme l’embauche de madame Sophie Béland au poste de préposé au service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à titre d’employé permanent à temps partiel.
   • · Motion 10 added: De verser une aide financière de 700 $ au comité de jumelage Donnacona-Jarnac pour ses activités; D’autoriser une dépense de 700 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds général.
   • · Motion 11 added: De verser une aide financière de 3 500 $ aux Chevaliers de Colomb, conseil 2814-Donnacona afin de poursuivre leur engagement d’aide à la collectivté; D’autoriser une dépense de 3 500 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds g…
   • · Motion 12 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Jean-Claude Léveillée (present)
   • · Attendance added: Francyne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pagé (present)
   • · Attendance added: Sylvie Lambert (present)
   • · Attendance added: Francis Bellemare (present)
   • · Attendance added: Daniel Archibald (present)
   • · Attendance added: Renée-Claude Pichette (absent)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gignac (present)
   • · Attendance added: Sylvain Germain (present)