March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la séance soit et est ouverte à 19 h 01.
   • · Motion 2 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE les procès-verbaux mentionnés en préambule soient adoptés tel que présentés.
   • · Motion 4 added: ce conseil entérine les dépenses ci-dessous résumées, lesquelles sont énumérées dans la liste numéro 2025-11 jointe en annexe à la présente.
   • · Motion 5 added: QUE madame Sylvie Bertrand soit nommée secrétaire d’assemblée pour la séance du conseil municipal du 2 mars 2026, et ce, pour cette séance uniquement.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de Ripon, lors de sa séance du 2 mars 2026, proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil retienne les services, de la firme la ligne RH, en tant qu’expert...
   • · Motion 8 added: QUE ce conseil nomme Hélène Gagnon à titre de représentante de la Municipalité auprès du "Réseau BIBLIO de l'Outaouais", laquelle aura le droit de vote lors de l'assemblée générale annuelle dudit "Réseau BIBLIO de l'Outaouais".
   • · Motion 9 added: QUE, pour ces motifs, le conseil acquiesce à votre demande d’aide financière et vous accorde un montant de mille dollars (1 000 $), afin de vous aider avec votre entreprise ;
   • · Motion 10 added: QUE ce conseil accepte de participer au 7e souper annuel pour une levée de fonds de l’Association pour Personnes handicapées de Papineau (APHP) qui se tiendra au Complexe Whissell de Saint-André-Avellin, samedi soit le 21 mars prochain, en…
   • · Motion 11 added: QUE ce conseil autorise quatre conseillers à participer au tournoi de golf annuel pour la levée de fonds du Centre de formation adaptée Petite-Nation qui se tiendra au club de golf Montpellier, samedi soit le 13 juin 2026 en versant une so…
   • · Motion 12 added: QUE ce conseil autorise la participation de deux conseillers/conseillère à la 37e édition de la soirée Vins et Fromages qui aura lieu le samedi 25 avril prochain, au profit de Prévention CÉSAR Petite-Nation, et dont le coût représente l’ac…
   • · Motion 13 added: QUE le budget 2026 soit adopté par ce conseil tel que décrit ci-dessous :
   • · Motion 14 added: QUE pour les motifs énoncés au préambule, ce conseil autorise l’ajout d’une couverture à la police d’assurance annuelle, au montant de cent quarante-trois dollars (143 $) ;
   • · Motion 15 added: QUE le conseil approuve l'entente Intermunicipale intervenue entre la Municipalité de Ripon et la Municipalité de Fassett concernant la cueillette et la disposition des matières résiduelles pour l'année 2026 ;
   • · Motion 16 added: QUE ce conseil accepte l’offre présentée en préambule de quatre mille dollars (4 000 $) ;
   • · Motion 17 added: QUE la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de la municipalité de Ripon s’engage à participer au projet de « bonification de services municipaux » ;
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle ;
   • · Motion 19 added: QUE ce conseil entérine la fin d’emploi de l’employé no. 03-3316 en date du 8 janvier 2026 ;
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal autorise les responsables de la voirie à se procurer les pièces de remplacement et à procéder aux réparations obligatoires sur ledit véhicule ;
   • · Motion 21 added: QUE ce conseil accepte la démission de l’employé no. 04-4509 effective le 3 avril 2026, à compter de 15 h 30.
   • · Motion 22 added: QUE pour les motifs énoncés au préambule, ce conseil entérine la publication de l'offre d'emploi effectuée par l’adjointe à la greffe sur le site Internet de la Municipalité de Ripon et sur d’autres réseaux sociaux, pour un poste de chauff…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de Ripon modifie la résolution 2025-09-233 pour remplacer toute mention de produit « solide » par le produit « liquide » ;
   • · Motion 24 added: QUE le conseil accepte la demande de dérogation mineure relative au 2, rue du Marché (lot 6 581 126).
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de Ripon choisît de percevoir une somme équivalente à 5 % de la valeur de la portion du terrain visée par l’opération cadastrale soit une contribution de six mille neuf cent trente-quatre dollars (6 934$) ; à titre…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil appuie la demande d’autorisation concernant le lot 6 287 732 du cadastre du Québec situé sur le territoire de la municipalité de Ripon pour permettre l’agrandissement et la pérennité de l’atelier de soudure du demandeur qui …
   • · Motion 27 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement numéro 2026-04-001 intitulé « Règlement à l’occupation et à l’entretien des bâtiments ;
   • · Motion 28 added: QUE le conseil adopte le plan de mise en œuvre du Service de sécurité incendie tel que présenté et déposé lors de la présente séance ;
   • · Motion 29 added: QUE pour les motifs énoncés au préambule, le conseil municipal de la Municipalité de Ripon autorise l’embauche de l’employé no. 06-6236, à titre de préposé au parc des Montagnes Noires, conformément à la grille salariale des employés de Ri…
   • · Motion 30 added: QUE le conseil en autorise les modalités de paiement découlant de l’aide financière accordée aux enfants de Ripon ainsi que pour l’entente conclue avec SAJO ;
   • · Motion 31 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Ripon procède à l’élaboration d’une liste de remplacement d’employés qualifiés ;
   • · Motion 32 added: QUE le conseil appuie le Réseau Biblio de l’Outaouais dans sa démarche de maintien du tarif préférentiel des prêts entre bibliothèques ;
   • · Motion 33 added: QUE la municipalité de Ripon autorise un montant de 7 500 $ pour l’achat du système de son de la COOP ;
   • · Motion 34 added: QUE pour les motifs énoncés au préambule, la Municipalité de Ripon autorise le versement d’un don de mille cinq cents dollars (1 500 $) à la Banque alimentaire de la Petite-Nation ;
   • · Motion 35 added: QUE pour les motifs énoncés au préambule, la Municipalité de Ripon approuve le versement d’un don de sept cents dollars (700 $) au Centre de pédiatrie sociale de Papineau ainsi qu’au Carrefour familial de Papineau ;
   • · Attendance added: Jonathan Beauchamp (present)
   • · Attendance added: Joël Sabourin Saulnier (present)
   • · Attendance added: Alexandre Clément (present)
   • · Attendance added: Harold Wubbolts (present)
   • · Attendance added: Hélène Gagnon (present)
   • · Attendance added: Marc-André Tremblay (regrets)
   • · Attendance added: Jean-François Dambremont (regrets)
   • · Attendance added: Sylvie Bertrand (present)