February 6, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ouvrir la séance a 19 h 05.
   • · Motion 2 added: QUE les points 2.3, 2.4, 2.5 et 2.6 soient reportés a une séance ultérieure; QUE le Conseil approuve l'ordre du jour tel que modifié.
   • · Motion 3 added: QUE la lecture du procés-verbal du 9 janvier 2026 soit exemptée et que celui-ci soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE la lecture du procés-verbal du 19 janvier 2026 soit exemptée et que celui-ci soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE deux billets soient réservés au coût de 65 $ chacun, pour le souper-bénéfice de l'Association des Personnes Handicapées de Papineau; QUE le Conseil débourse un montant de 370 $ pour une contribution financière supplémentaire; QUE cette…
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil autorise une contribution de 500 $ en guise d'aide financière a l'organisme « Festival médiéval de Montpellier »; ET QUE cette dépense soit imputée au poste budgétaire 02-190-00-970.
   • · Motion 7 added: QU'afin de garantir un accés au savoir et a la culture a la population québécoise, la Municipalité de Lac-Simon reconnaisse officiellement : a) les bibliothéques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue; b) l'expe…
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Lac-Simon appuie le Réseau Biblio de l'Outaouais dans sa démarche de maintien du tarif préférentiel des préts entre bibliothéques; QUE le Conseil demande au gouvernement de retirer du projet de loi C-15…
   • · Motion 9 added: QU'une demande au ministére des Transports et de la Mobilité durable soit effectuée concernant l'analyse et la révision de la signalisation routiére a l'intersection du chemin du Tour-du-Lac et de la rue Hilaire; QUE la mise en place de me…
   • · Motion 10 added: QUE ce Conseil retienne l'offre de services juridiques soumise par Deveau Dufour Mottet Avocats s.e.n.c.r.l. - Outaouais.
   • · Motion 11 added: QUE ledit état soit et est approuvé par le Conseil et que la directrice générale et greffiére-trésoriére prenne les procédures requises aux fins de faire vendre par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau tous les immeubles de…
   • · Motion 12 added: QUE conformément aux dispositions du Code municipal, ce Conseil autorise la direction générale ou madame Isabelle Blais, agente de bureau a la taxation et a la perception, a enchérir pour et au nom de la municipalité pour certains immeuble…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Lac-Simon approuve les dépenses d'un montant total de 10 000 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13.
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Lac-Simon approuve les dépenses d'un montant total de 12 000 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13.
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Lac-Simon approuve les dépenses d'un montant total de 271 526 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13.
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil approuve le paiement des sommes présentées aux listes suivantes : Chéques pour le mois de janvier, totalisant la somme de 123 337,66 $; Dépéts directs totalisant la somme de 497 664,54 $; Prélévements totalisant la somme de …
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil autorise le paiement de sa quote-part annuelle de 346 474,86 $ pour les différents secteurs d’activités pour l'année 2026; QUE les montants suivants soient payables aux trois (3) dates de versements indiqués sur les factures…
   • · Motion 18 added: QUE le Conseil autorise l'embauche de monsieur Alexis Houle a titre de pompier volontaire a temps partiel, au taux horaire prévu a l'échelle salariale en vigueur; QUE ce poste est assujetti a une période de probation d'un an.
   • · Attendance added: David Cadieux (present)
   • · Attendance added: Éric Drouin (present)
   • · Attendance added: Sonia Carrier (present)
   • · Attendance added: Madame Myléne Gougeon (present)
   • · Attendance added: Chantal Gillespie (present)
   • · Attendance added: Éric Sigouin (present)
   • · Attendance added: Sylvie Potvin (regrets)
   • · Attendance added: Marie-Pier Lalonde Girard (present)