January 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ouvrir la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Duhamel à 18 h 35.
   • · Motion 2 added: QUE les membres du Conseil approuvent l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE la lecture des procès-verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du 01 décembre 2025 soit exemptées et adoptées tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE le rapport des revenus et dépenses, au 31 décembre 2025 soit accepté, sujet à contrôle par le vérificateur nommé par le Conseil.
   • · Motion 5 added: QUE le règlement suivant, portant le numéro «2026-01 » et intitulé « RÈGLEMENT DE TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS ET SERVICES » soit adopté
   • · Motion 6 added: QUE Madame Denise Corneau soit nommée mairesse suppléante pour 2026; QUE Madame Marie-Céline Hébert soit nommée mairesse suppléante – substitut en l’absence de Madame Denise Corneau pour 2026; QUE Madame Denise Corneau et Madame Marie-Céli…
   • · Motion 7 added: QUE Le Conseil de la municipalité de Duhamel autorise le renouvellement des assurances municipales pour l’année 2026 au montant de 75 066.12 $, auprès de FQM Assurances inc.
   • · Motion 8 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 5 000 $, pour l’exercice financier 2026; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même l’excédent de fonctionnements non affec…
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil autorise le paiement des cotisations précitées pour l’exercice 2026.
   • · Motion 10 added: QUE les membres du Conseil mandate la direction générale de présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partie…
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil accepte la recommandation du directeur du service de sécurité publique et embauche monsieur Félix Massé en tant que pompier à l’essai pour une période de probation de 3 mois, conditionnellement à l’obtention d’un dossier exe…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte le nouveau logo pour la caserne de pompiers, tel que présenté.
   • · Motion 13 added: QUE la municipalité de Duhamel appui la démarche de la Municipalité de Lac-Simon visant à obtenir du ministère des Transports et de la Mobilité durable un suivi approfondi et un rapport complet concernant les travaux sur la route 315
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la Municipalité à aller en appel d’offres pour l’acquisition d’un camion 6 roues (6X6) destiné à la collecte des matières résiduelles.
   • · Motion 15 added: QUE, conformément à l’article 18, du règlement 2023-06, le Conseil indique qu’il retient la contribution monétaire, à savoir un montant en argent équivalant à 5% de la valeur marchande établie par un évaluateur agréé; QUE cette évaluation …
   • · Motion 16 added: QUE, conformément à l’article 18, du règlement 2023-06, le Conseil indique qu’il retient la contribution monétaire, à savoir un montant en argent équivalant à 5% de la valeur marchande établie par un évaluateur agréé; QUE cette évaluation …
   • · Motion 17 added: QUE les membres du Conseil acceptent la recommandation du CCU et accordent la dérogation mineure présentée par la propriétaire du lot 5 263 444 pour le 2254, chemin du Lac-Gagnon Est à Duhamel.
   • · Motion 18 added: QUE Monsieur Paul Tardif soit nommé à titre de membre citoyen du comité consultatif d'urbanisme pour un mandat de deux ans;
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal prenne acte du rapport d’inspection relatif au lot 6 198 275; QUE le conseil municipal accorde un dernier délai, soit jusqu’au 31 juillet 2026, afin de permettre la conformité complète du terrain; QUE le conseil mu…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil autorise la tenue de l’activité le 7 février 2026 et autorise la dépense de 150$ pour l’achat de matériel.
   • · Motion 21 added: QUE la séance soit et est levée à 19 H 38
   • · Attendance added: Brigitte Mironchuck (present)
   • · Attendance added: David Pharand (present)
   • · Attendance added: Marie-Céline Hébert (present)
   • · Attendance added: Denise Corneau (present)
   • · Attendance added: Sylvie Moreau (present)
   • · Attendance added: Gilbert Brosseau (present)
   • · Attendance added: Michel Longtin (absent)
   • · Attendance added: Véronic Minot (present)
   • · Membership: Paul Tardif seated