May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: L’ordre du jour est accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville adopte le procès-verbal ci-haut mentionné.
   • · Motion 3 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la fermeture de la rue Pilon pour la période du 15 mai au 15 octobre 2026 et l’émission du certificat d’autorisation relatif à l’implantation d’une terrasse dans la rue.
   • · Motion 4 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte la proposition d’offre de services professionnels de Simo Inc. pour 2026 au montant de 13 629.14$ incluant les taxes applicables; QUE, La dépense soit affectée au compte # 02-41300-526.
   • · Motion 5 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte le règlement 2026-139 concernant les demandes relatives à une avance à un membre du conseil dans le cadre du régime de remboursement de dépenses.
   • · Motion 6 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’affichage du poste pour embaucher une personne pour travailler à la voirie et aux parcs et terrains, à temps plein, à titre de journalier municipal, à raison de 35 heures/semaine.
   • · Motion 7 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte les soumissions de Les Entreprises Jéroca Inc. pour un montant total de 24 162.00 $, taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 02-32001-523.
   • · Motion 8 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte l’offre de services de la FQM au coût estimé, plus les taxes applicables; QUE, La dépense soit appliquée au compte #23-05002-000 et financée par le surplus affecté au projet Mise à jour d…
   • · Motion 9 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville octroie le contrat à Géninovision au montant de 292 737.85 $ taxes incluses pour la préparation de deux études en lien avec l’assainissement des eaux usées; QUE, La dépense soit appliquée au comp…
   • · Motion 10 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise une dépense au montant de 34.50$ taxes incluses pour l’inscription de Mesdames Madeleine Tremblay, responsable de la bibliothèque, et Maryse Gougeon, représentante municipale de Chénévil…
   • · Motion 11 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la Coop à effectuer, à ses frais, les rénovations dans leurs locaux selon les plans soumis; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville envoie une lettre de remerciement au donateur…
   • · Motion 12 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte le règlement 2026-140 établissant le code d’éthique et de déontologie des élus révisé.
   • · Motion 13 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 2 349.52$ taxes incluses; QUE, La dépense soit affectée au compte # 02-12000-412.
   • · Motion 14 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande au ministère des Transports (MTQ) d’évaluer la possibilité d’installer un dispositif lumineux à la traverse piétonnière située devant le bureau de poste, soit face au 74 rue Principale.
   • · Motion 15 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi su…
   • · Motion 16 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande officiellement au gouvernement du Québec d'étendre le Programme d'accès aux pompes à insuline à l'ensemble des personnes vivant avec un diabète insulinodépendant, sans restriction d'âge n…
   • · Motion 17 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville exprime son appui officiel au projet« L'Étoile handicapée/ The Disabled Star»; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville reconnaisse l'importance de cette initiative et son potentiel de co…
   • · Motion 18 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement gran…
   • · Motion 19 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la participation d’un quatuor au tournoi ainsi que l’achat de soupers pour les conseillers qui ne joueront pas au golf et voudront participer à l’événement; QUE, La dépense soit appliqué…
   • · Motion 20 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de …
   • · Motion 21 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise la tenue d’un kiosque par Maïka Lévesques lors de La Journée des héros 2026.
   • · Motion 22 added: Le conseil adopte les chèques numéro # 13 389 à # 13 399 nécessaires au paiement des comptes présentés à la « LISTE DES DÉBOURSÉS » en date du 30/04/2025 et dont le total se chiffre à 79 849.62 $, la liste des dépôts directs, dont le total…
   • · Motion 23 added: Le conseil adopte le rapport des salaires nets du mois d’avril 2026 au montant total de 40 516.05 $.
   • · Motion 24 added: La présente séance soit et est levée à 20h13.
   • · Attendance added: Francois Martino (present)
   • · Attendance added: André Potvin (present)
   • · Attendance added: Guylaine Cloutier (present)
   • · Attendance added: Maryse Gougeon (present)
   • · Attendance added: Katherine Hamel (present)
   • · Attendance added: Yves Laurendeau (present)
   • · Attendance added: Krystelle Dagenais (present)
   • · Attendance added: Maxime Proulx-Cadieux (present)