April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: L’ordre du jour est accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte les procès-verbaux ci-haut mentionnés.
   • · Motion 3 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 7 407.60 $ taxes incluses; QUE, La dépense soit affectée au compte # 02-15000-417.
   • · Motion 4 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville reçoit la lettre de madame Desroches et tient à la remercier chaleureusement pour son excellent travail lors des six années et demie qu’elle a passé au sein de la municipalité; QUE, Le conseil de…
   • · Motion 5 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte de participer à l’étude pour identifier l’influence de l’eau de surface sur notre source souterraine d’eau potable municipale; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la…
   • · Motion 6 added: AVIS DE MOTION est par la présente donné par madame Maryse Gougeon que, lors d’une séance ultérieure, le règlement #2026-139 concernant les demandes relatives à une avance à un membre du conseil dans le cadre du régime de remboursement de …
   • · Motion 7 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’embauche de madame Isabelle Génier pour une période probatoire de 6 mois à titre de secrétaire-réceptionniste et adjointe à l’urbanisme à raison de 35 heures par semaine, à partir du 1…
   • · Motion 8 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’affichage du poste pour embaucher une ou deux personnes pour travailler à la voirie et aux parcs et terrains, pour une période indéterminée, à titre de journalier municipal, à raison d…
   • · Motion 9 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville accepte la soumission d’Entretien Rive Nord au montant de 8 278.20 $ taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 02-32001-523.
   • · Motion 10 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville accepte les offres de services de Proligne pour le traçage, lignage et peinture au montant de 5 656.77$ incluant les taxes; QUE, La dépense soit prise au compte # 02-32000-649.
   • · Motion 11 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’émission de permis d’affichage et de rénovation au matricule # 1683-86-6888.
   • · Motion 12 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte le règlement #2026-138 qui décrète ce qui suit : [Articles 1-8]
   • · Motion 13 added: AVIS DE MOTION est par la présente donné par madame Katherine Hamel que lors d’une séance ultérieure, le règlement #2026-140 établissant le code d’éthique et de déontologie des élus révisé sera adopté.
   • · Motion 14 added: Le conseil municipal autorise, conformément à la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation (L.Q., 2024, chapitre 2), un projet de la façon suivante : [Details]
   • · Motion 15 added: Le conseil municipal autorise, conformément à la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation (L.Q., 2024, chapitre 2), un projet de la façon suivante : [Details]
   • · Motion 16 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte l’offre de Patrimoine Experts au montant de 85 858,73 $ taxes incluses pour les expertises archéologiques dans le cadre des études préliminaires pour les travaux reliés à l’assainissement…
   • · Motion 17 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise monsieur Maxime Proulx-Cadieux, maire et madame Krystelle Dagenais, directrice générale à signer l’entente relative à la protection contre l’incendie et prévoyant la délégation de compét…
   • · Motion 18 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la répartition des dépenses comme mentionné ci-haut et telle que présenté sur le document soumis par la trésorière adjointe; QUE, Les dépenses 2026 soient appliquées au compte # 23-08002…
   • · Motion 19 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville désigne madame Krystelle Dagenais, directrice générale, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus.
   • · Motion 20 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise les achats et travaux dans le cadre du Projet Robert-Latour; QUE, Les dépenses soient appliquées au compte # 23-08002-000 et financées par le fonds de parcs et terrains.
   • · Motion 21 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville proclame le 17 mai Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie et souligne cette journée en tant que telle, notamment en hissant le drapeau de la Fierté (arc-en-ciel) à l’Hôtel d…
   • · Motion 22 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville octroie un don de 125.00$ au PPO de l’école de Namur; QUE, La dépense soit appliquée au compte suivant # 02-70290-970.
   • · Motion 23 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville octroie un don de 200.00$ à l’équipe Lauzon pour leur participation au Grand Défi Pierre-Lavoie 2026; QUE, La dépense soit appliquée au compte suivant # 02-70290-970.
   • · Motion 24 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville appuie Transplant Québec dans ses efforts de sensibilisation pendant la Semaine nationale du don d’organes et de tissus qui se tiendra du 19 au 25 avril prochain; QUE, Le conseil municipal de Ché…
   • · Motion 25 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la participation d’un quatuor au tournoi ainsi que l’achat de soupers pour les conseillers qui ne joueront pas au golf et voudront participer à l’événement; QUE, La dépense soit appliqué…
   • · Motion 26 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville demande officiellement que le gouvernement du Québec retire son appui au programme fédéral de rachat des armes à feu et intervienne auprès du gouvernement fédéral afin qu’il cesse immédiatement t…
   • · Motion 27 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt de la salle du haut gratuitement pour la Tournée des municipalités de la MRC de Papineau.
   • · Motion 28 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’achat de billets pour les 3 personnes nominées et leur accompagnateur afin qu’ils participent à cette soirée reconnaissance; QUE, Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise l…
   • · Motion 29 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt de la bibliothèque et/ou de la salle du haut gratuitement pour les activités du Carrefour familial Papineau.
   • · Motion 30 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt des terrains de soccer de la municipalité au club de soccer FC Petite-Nation selon la disponibilité.
   • · Motion 31 added: Le conseil adopte les chèques numéro # 13 377 à # 13 388 nécessaires au paiement des comptes présentés à la « LISTE DES DÉBOURSÉS » en date du 31/03/2026 et dont le total se chiffre à 857 332.11 $, la liste des dépôts directs dont le total…
   • · Motion 32 added: Le conseil adopte le rapport des salaires nets du mois de mars 2026 au montant de 35 907.38 $.
   • · Motion 33 added: La présente séance soit et est levée à 20h05.
   • · Attendance added: Maxime Proulx-Cadieux (present)
   • · Attendance added: Yves Laurendeau (present)
   • · Attendance added: Krystelle Dagenais (present)
   • · Attendance added: Francois Martino (present)
   • · Attendance added: André Potvin (present)
   • · Attendance added: Guylaine Cloutier (present)
   • · Attendance added: Maryse Gougeon (present)
   • · Attendance added: Katherine Hamel (present)