February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté, en laissant ouvert à tout autre sujet d’intérêt pour la municipalité
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit et est adopté tel que présenté. QUE le maire et la greffière-trésorière soient autorisés à signer tous les documents afférents.
   • · Motion 3 added: De renouveler l’adhésion pour l’année 2026 de la directrice générale à l’ADMQ pour un montant de 1 218.22 $ incluant les taxes et la portion assurance juridique et PAE» (programme d’aide aux membres); D’autoriser l’adhésion à l’ADMQ pour l…
   • · Motion 4 added: d’autoriser l’inscription de la directrice générale au congrès 2026 de l’ADMQ qui doit avoir lieu les 17, 18 et 19 juin 2026 au Centre des congrès de Québec. Le coût d’inscription incluant les taxes est de 745.04 $, les frais d’hébergement…
   • · Motion 5 added: d’approuver la liste des comptes totalisant la somme de 318 286.67 $ pour la période se terminant le 31 janvier 2026, incluant les salaires et autorise le paiement des comptes dus.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval informe le ministère des Transports de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locale…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de liv…
   • · Motion 8 added: d’adopter le projet Règlement #04-2026 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus·es municipaux.
   • · Motion 9 added: QUE la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval appuie les Journées de la persévérance scolaire 2026 par cette résolution; QUE lors des Journées de la persévérance scolaire du 16 au 20 février 2026, nous nous engageons aussi à : Porter fi…
   • · Motion 10 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, de lever cette séance ordinaire à 20 h 59.
   • · Attendance added: Hugo Bourassa (present)
   • · Attendance added: Mathieu Lemire (present)
   • · Attendance added: Yvan Fréchette (present)
   • · Attendance added: Sylvie Jutras (present)
   • · Attendance added: Yohann Hamel-Lopez (present)
   • · Attendance added: François Leclerc (present)
   • · Attendance added: Hélène Chassé (present)