January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté, en laissant ouvert à tout autre sujet d’intérêt pour la municipalité
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté. QUE le maire et la greffière-trésorière soient autorisés à signer tous les documents afférents.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté. QUE le maire et la greffière-trésorière soient autorisés à signer tous les documents afférents.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté. QUE le maire et la greffière-trésorière soient autorisés à signer tous les documents afférents.
   • · Motion 5 added: Qu’à compter du 1er janvier 2026, Madame Geneviève Brouillard occupera le poste de Greffière-trésorière adjointe, Qu’en plus des tâches liées à la greffe et à la trésorerie, Mme Brouillard occupera les fonctions administratives de coordonn…
   • · Motion 6 added: d’adopter avec un IPC à la hausse de 3.2 % l’échelle salariale déposée à la séance du conseil pour l’année 2026
   • · Motion 7 added: D’adopter les prévisions budgétaires pour l’exercice financier 2026 de l’Office d’Habitation Nicolet-Yamaska. Le budget de l’OH de Saint-Zéphirin s’élève à 62 376 $. Ce budget est déficitaire de 2 903 $ et la part de la municipalité représ…
   • · Motion 8 added: Que la demande de permis est conforme à la réglementation municipale d’urbanisme; Que la Municipalité accepte que l’entreprise 9552-4781 Québec inc. opère un établissement Bar-Resto où un permis d’alcool sera exploité au nom St-Zeph 2.22 à…
   • · Motion 9 added: D’accepter l’offre de la SPA de Drummond; QUE Madame Hélène Chassé soit autorisée à signer l’entente entre la SPAD et la Municipalité.
   • · Motion 10 added: d’approuver la liste des comptes totalisant la somme de 287 028.61 $ pour la période se terminant le 31 décembre 2025, incluant les salaires et autorise le paiement des comptes dus.
   • · Motion 11 added: D’adopter le rapport d’activités annuelles 2025, l’an 6 du schéma révisé en regard du schéma de couverture de risques de la MRC Nicolet-Yamaska
   • · Motion 12 added: Que la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval appui le Groupe de concertation des bassins versant de la zone Bécancour GROBEC demande d’appuyer le projet Campagne de prévention et de détection des espèces floristiques exotiques envahiss…
   • · Motion 13 added: d’adopter le Règlement #01-2026 établissant les taux de taxation, de tarification ainsi que l’imposition des compensations tenant lieu de taxes et de tarification des biens, services et activités pour l’année 2025.
   • · Motion 14 added: d’adopter le Règlement #02-2026 décrétant l’établissement d’un programme de revitalisation du noyau urbain.
   • · Motion 15 added: d’adopter le Règlement #03-2026 décrétant l’établissement d’un programme d’aide à la famille.
   • · Motion 16 added: Que Monsieur Yvant Fréchette, conseiller au siège no. 1 soit nommée maire suppléant pour les six (6) prochains mois; Qu’en cas d’incapacité du maire, Monsieur Yvan Fréchette, soit autorisé conjointement avec la directrice-générale, à signe…
   • · Motion 17 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, de lever cette séance ordinaire à 20 h 42.
   • · Attendance added: Mathieu Lemire (present)
   • · Attendance added: Yvan Fréchette (present)
   • · Attendance added: Sylvie Jutras (present)
   • · Attendance added: Yohann Hamel-Lopez (present)
   • · Attendance added: Hugo Bourassa (present)
   • · Attendance added: Caroline Bouchard (present)
   • · Attendance added: François Leclerc (present)
   • · Attendance added: Hélène Chassé (present)
   • · Membership: Yvan Fréchette seated