May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 13 avril 2026 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: QUE LE RÈGLEMENT NO. 342-04-26 RELATIF À LA MODIFICATION AU CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX SOIT ADOPTÉ PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-DU-FEBVRE.
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la soumission de Sogetel pour le service internet haute vitesse 400 Mbps, au prix mensuel de 104.95$ avant taxes, contrat de 36 mois, tel que précisé dans l’annexe au contrat-cadre de services …
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la soumission de Logesco pour la fourniture d’équipements nécessaire à l’installation du nouveau réseau internet (routeur, switch, etc…) au prix de 2 995,91 $ avant taxes, tel que l’estimation …
   • · Motion 7 added: de retenir la soumission de l’entreprise Desrosiers pour le remplacement du compresseur à l’hôtel de ville, au prix de 1 495 $ + taxes.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière, le montant suivant à : Covris; demande de don ou commandite – Tournoi de golf …………… 150,00 $
   • · Motion 9 added: que le second projet de Règlement numéro 343-04-26 soit adopté SANS CHANGEMENT et qu’il soit statué et décrété ce qui suit
   • · Motion 10 added: que le conseil municipal désigne : Sylvain Pronovost, Geneviève Gauthier et Sylvain Lefebvre au poste de membres du Comité de démolition et Nancy Fréchette au poste de membre suppléant pour un terme de 12 mois, prévu au Règlement No. 311-0…
   • · Motion 11 added: de procéder à l’embauche de Monsieur Claude Hamel, au poste de saisonnier selon les conditions établies avec les membres du comité de ressources humaines et détaillées dans le contrat d’embauche.
   • · Motion 12 added: de procéder à l’embauche de Nathan Beausoleil pour le poste d’emploi étudiant, à raison d’environ 7 semaines, débutant vers le 22 juin 2026. Le taux horaire pour ce poste sera le salaire minimum en vigueur.
   • · Motion 13 added: Qu’un budget de 250$ soit alloué pour la préparation de petites bouchées par la Cantine de la Baie, lors de cette soirée.
   • · Motion 14 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20h36.
   • · Attendance added: Joeffrey Desmanches (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Sylvain Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Nancy Fréchette (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Participation added: Audrey-Claude Benoit arrive