March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 27, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 2 février 2026 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: QUE le directeur général et greffier-trésorier transmette, dans les délais prévus à la loi, au bureau de la MRC de Nicolet-Yamaska, la liste des immeubles présentée au conseil ce jour, pour qu’il soit procédé à la vente desdits immeubles à…
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER la directrice générale et greffière-trésorière ou, en son absence, le Maire, lors de la vente pour défaut de paiement de taxes du 16 juin 2026, à enchérir, pour et au nom de la Municipalité
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière, le montant suivant à : École Paradis – projet de parc-école : 1 000 $ accompagné d’une lettre explicative
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre appuie les demandes de l’UMQ en immigration
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de Baie-du-Febvre exprime publiquement son appui aux demandes des organismes communautaires concernent un financement adéquat et stable ainsi que des conditions de travail décentes
   • · Motion 9 added: d’accepter la soumission de Portes et Fenêtres EBI-TECH pour le changement des fenêtres à l’Hôtel de ville de Baie-du-Febvre, pour un total de 14 698,09 $ + taxes.
   • · Motion 10 added: d’accepter la soumission de Pierre Janelle pour les travaux de réparation d’une section du comptoir dans la cuisinette du Centre communautaire, pour un montant de 25,00 $ + taxes.
   • · Motion 11 added: de retenir les services de « 9253-4015 Québec Inc. » pour le fauchage des abords de routes
   • · Motion 12 added: de retenir les services de « Les Entreprises Clément Forcier Inc. » pour le balayage des rues de la Municipalité
   • · Motion 13 added: d’autoriser le passage de SLA Québec sur le territoire de Baie-du-Febvre lors de leur événement des 22-23 août 2026.
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise Monsieur le Maire Joeffrey Desmanches à signer, pour et au nom de la Municipalité, la convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’unités individuelles de traitement de…
   • · Motion 15 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 341-04-26 relatif à la taxation du cours d’eau Rolland Landroche – Phase 1 (déboisement).
   • · Motion 16 added: d’établir les tarifs suivants pour le service de camp de jour estival
   • · Motion 17 added: d’autoriser l’achat d’un défibrillateur pour être installé au théâtre Belcourt.
   • · Motion 18 added: d’autoriser Maryse Baril, directrice générale à appliquer un crédit de taxes pour un montant total de 7 278,21 $ pour une propriété.
   • · Motion 19 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20h55.
   • · Attendance added: Joeffrey Desmanches (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Sylvain Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Nancy Fréchette (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)