December 1, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 10 novembre 2025 tels que rédigés.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 338-12-25 relatif à l’adoption du règlement de taxation 2026; Dépose le projet du règlement numéro 338-12-25
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière au service de garde de l’école Paradis un montant de 500,00 $ en 2025 et un montant de 500,00 $ en 2026
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2
   • · Motion 7 added: que le comité consultatif d’urbanisme de Baie-du-Febvre soit formé des membres suivants
   • · Motion 8 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 339-12-25 relatif à la taxation du cours d’eau Rolland Lemire, branche 1. Dépose le projet du règlement numéro 339-12-25
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER l’avenant de l’entente en matière d’inspection et pour l’application de la règlementation d’urbanisme et celle relative à l’environnement avec les municipalités à l’Entente ainsi qu’avec la Municipalité de Saint-Célestin parois…
   • · Motion 10 added: La Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de la programmation de travaux ci-jointe
   • · Motion 11 added: que le Règlement numéro 337-11-25 intitulé « Règlement ayant pour objet d’ajouter aux règlements d’urbanisme de la Municipalité de Baie-du-Febvre, un règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments » soit adopté.
   • · Motion 12 added: d’accepter la soumission de Vert-Ville Enr. Au prix de 480 $ + taxes / visite (±26 visites) ainsi que la soumission de « Au Cœur du jardin » au prix de 24 409 $ + taxes / année pour les années 2026 et 2027.
   • · Motion 13 added: Donne avis de motion qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 340-12-25 modifiant le règlement no. 335-10-25 relatif à la circulation des véhicules hors route; Dépose le projet de règlement numéro 340-12-25
   • · Motion 14 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20 h 38.
   • · Attendance added: Sylvain Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Nancy Fréchette (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Joeffrey Desmanches (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)