October 1, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 8 septembre 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte la grille salariale 2026 des employés municipaux
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre n’exerce pas son droit de préemption sur l’immeuble situé au 370, rue Principale.
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre mandate Me Dominique Lauzière à préparer l’acte notarié faisant suite au certificat d’adjudication émis le 10 avril 2019
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte l’offre de services de la Société protectrice des animaux de Drummondville (SPAD) pour la gestion du contrôle animalier
   • · Motion 8 added: de proclamer la semaine du 17 au 23 novembre 2025, la Grande semaine des tout-petits!
   • · Motion 9 added: que le mandat soit octroyé à la firme « Englobe Corp. ».
   • · Motion 10 added: que le Règlement No. 335-10-25 intitulé « Règlement modifiant le règlement NO. 327-11-24 relatif à la circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux » soit adopté.
   • · Motion 11 added: d’accepter les deux soumissions de Groupe 132 pour des travaux de rapiéçage/pavage
   • · Motion 12 added: que le conseil de la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise la présentation de la reddition de comptes des travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur
   • · Motion 13 added: La Municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux
   • · Motion 14 added: d’autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme PUIT – Volet 2.
   • · Motion 15 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 336-11-25.
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre appuie le Comité ZIP du lac Saint-Pierre dans le projet « Navigue dans le courant » au dépôt d’une demande de financement.
   • · Motion 17 added: de ne plus permettre la location du Centre communautaire de Baie-du-Febvre pour des événements impliquant la présence d’animaux à l’intérieur.
   • · Motion 18 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 337-11-25.
   • · Motion 19 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h41.
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)