September 8, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 18 août 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise la pratique du pickleball à l’intérieur du centre communautaire, derrière le rideau, aux conditions suivantes
   • · Motion 5 added: d’autoriser la directrice générale à engager des sommes pour les préparatifs de l’événement.
   • · Motion 6 added: d’autoriser Mme Maryse Baril, directrice générale et greffière-trésorière à déposer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, une demande d’aide financière au Programme Nouveaux Horizons pour les aînés pour l’organisation du Sa…
   • · Motion 7 added: d’accepter la soumission de « 9195-7092 Québec Inc.» pour une durée d’un (1) an au prix révisé de de 112 212,73 $ (taxes incluses) pour le contrat de déneigement des chemins municipaux pour la saison hivernale 2025-2026
   • · Motion 8 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 335-10-25; Dépose le projet du règlement numéro 335-10-25 intitulé « Règlement modifiant le Règlement No. 327-11-24 relatif à la circulation de véhicule…
   • · Motion 9 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; La Municipalité s’engage à être la seule responsable... La Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère des Affaires municipales et d…
   • · Motion 10 added: que le Règlement No. 334-09-25 intitulé « Règlement établissant un programme d’aide Éco-Prêt pour l’installation, le remplacement ou la mise aux normes des installations septiques » soit adopté.
   • · Motion 11 added: d’accepter l’offre de services de Copernic (phase 2) pour la production d’un relevé sanitaire pour ±100 résidences situées sur la route Marie-Victorin, au montant de 24 500,58 $ + taxes
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte de participer à 50% des coûts pour l’aménagement d’un mur de soutènement entre les lots numéros 6 497 514, propriété de la Municipalité, et 6 497 513, propriété de Mme Claudie Luthi.
   • · Motion 13 added: de réajuster le paiement mensuel versé à M. Yvan Nault à 500$ au lieu de 475$ pour l’entretien ménager du centre communautaire pour les mois de septembre à décembre 2025.
   • · Motion 14 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20h30.
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)