August 18, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 7 juillet 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte l’offre de services professionnels du cabinet Therrien Couture Joli-Cœur S.E.N.C.R.L., pour l’année 2026.
   • · Motion 5 added: D’appuyer l’énoncé de vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social de la MRC de Nicolet-Yamaska, tel qu’adopté à la séance du conseil des maires du 18 juin 2025 (2025-06-162) ; De transmettre une copi…
   • · Motion 6 added: d’autoriser Madame Maryse Baril, directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, l’addenda No. 1 de l’entente de partenariat Point de dépôt officiel afin modifier le taux de compensation passant de 63$/tm…
   • · Motion 7 added: qu’une politique établissant les conditions et modalités du service de prêt de vélos de la Municipalité de Baie-du-Febvre soit adoptée.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil autorise la directrice générale à procéder à un appel d’offres pour le contrat de déneigement des chemins municipaux pour la saison hivernale 2025-2026
   • · Motion 9 added: Autorise la présentation d’une demande d’aide financière pour les travaux de remplacement du ponceau près du 15, chemin du Pays-Brûlé; Confirme son engagement à respecter les modalités d’application en vigueur; Reconnaît qu’en cas de non-r…
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la demande de droit de passage du Club VTT Vagabond du Bas-Richelieu en y ajoutant le scénario 1 proposé. Il est également résolu que lors d’une prochaine séance, la Municipalité procèdera à la…
   • · Motion 11 added: d’autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme PUIT – Volet 2. Il est également résolu de désigner Mme Maryse Baril, directrice générale et greffière-trésorière, comme personne autorisée à agir au nom de la…
   • · Motion 12 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 334-09-25; Dépose le projet du règlement numéro 334-09-25 intitulé « Règlement établissant un programme d’aide Éco-Prêt pour l’installation, le remplace…
   • · Motion 13 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre appuie la Municipalité régionale de comté d’Autray dans leur demande auprès du gouvernement du Québec d’appuyer financièrement les travaux de cartographie des zones inondables dans le secteur du lac Sa…
   • · Motion 14 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h15.
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)