July 7, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 9 juin 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: d’autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Volet 2 pour un projet d’installation d’une balançoire adaptée au parc des Loisirs.
   • · Motion 5 added: que le règlement numéro 332-07-25 modifiant le règlement No. 328-12-24 sur la gestion contractuelle soit adopté.
   • · Motion 6 added: d’accepter l’offre de service de NServices, au prix de 9 795$ tel que défini dans l’offre datée du 27 juin 2025
   • · Motion 7 added: de modifier la date de la séance du conseil du mois d’octobre. La séance du conseil prévue le 6 octobre 2025 est devancée au 1er octobre 2025.
   • · Motion 8 added: d’accepter la soumission de l’entreprise Gouttières Daniel pour le remplacement de la gouttière arrière de l’Hôtel de ville, pour un montant de 2 540,00 $ + taxes.
   • · Motion 9 added: d’autoriser l’achat d’une cuisinière et d’une hotte pour les installer à l’Hôtel de ville de Baie-du-Febvre, pour un montant maximal de 1 000 $ + taxes pour la cuisinière et de 500 $ + taxes pour la hotte.
   • · Motion 10 added: d’autoriser l’inscription de la directrice générale et de l’adjointe à la direction au Colloque de zone de l’ADMQ, qui aura lieu le 16 octobre 2025 à Saint-Elphège, pour un montant de 143,72 $ par personne
   • · Motion 11 added: de retenir les services de Marquage et Traçage du Québec inc. pour le marquage de la chaussée, ligne jaune centrale seulement, au prix de 7 887,00 $ + taxes
   • · Motion 12 added: que le règlement numéro 333-07-25 sur l’utilisation extérieur de l’eau sur le territoire de Baie-du-Febvre soit adopté.
   • · Motion 13 added: que le Conseil accepte la recommandation du comité consultatif d’urbanisme, tel qu’expliqué au préambule de la présente et accepte les demandes de dérogation mineure déposées par le Centre de service scolaire de La Riveraine permettant la …
   • · Motion 14 added: D’obtenir de la part des différents propriétaires des lots 6 497 509 à 6 497 514, riverains à la rue Georges-Henri-Rousseau, les droits nécessaires à l’installation, au maintien, à l’entretien et tout ce qui est nécessaire ou utile au bon …
   • · Motion 15 added: que la demande de Madame Sarah Gagnon soit refusée
   • · Motion 16 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h45.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Participation added: Audrey-Claude Benoit recuse