June 9, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 5 mai 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : COVRIS; commandite tournoi de golf : 150 $; Fondation ESJN; commandite dek hockey : 200 $
   • · Motion 5 added: d’autoriser la fermeture du bureau administratif de la municipalité durant la période des vacances estivales 2025, les semaines du 20 et 27 juillet 2025.
   • · Motion 6 added: d’autoriser Madame la directrice générale Maryse Baril et les conseillers (ères) Colette Fréchette Beausoleil et Geneviève Gauthier à assister au congrès annuel de la FMQ qui se tiendra au Palais des congrès de Québec du 25 au 27 septembre…
   • · Motion 7 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 332-07-25 modifiant le règlement No. 328-12-24 sur la gestion contractuelle; Dépose le projet du règlement numéro 332-07-25
   • · Motion 8 added: d’autoriser Madame Maryse Baril, directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, un bail de location avec la responsable du service de garde Madame Julie Dulmaine pour un terme de 2 ans
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte l’offre de services professionnels de M. François Thibodeau, ing. de Cima au montant de 9 900$ + taxes
   • · Motion 10 added: de retenir les services professionnels de Techni-Consultant pour le projet de la démarche du plan de gestion des actifs (PGA-EAU)
   • · Motion 11 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 333-07-25 sur l’utilisation extérieur de l’eau sur le territoire de Baie-du-Febvre; Dépose le projet du règlement numéro 333-07-25
   • · Motion 12 added: de mandater Madame la conseillère Geneviève Gauthier à siéger, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, sur la Table de concertation centricoise sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) floristiques
   • · Motion 13 added: de transmettre la demande d’entretien du cours d’eau « FRONTEAU » à la MRC Nicolet-Yamaska.
   • · Motion 14 added: que Monsieur le Maire Claude Lefebvre soit nommé, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, représentant élu à siéger sur le comité intermunicipal recommandatif nommé « Comité intermunicipal de l’alimentation en eau potable ».
   • · Motion 15 added: autorise la conclusion d'une entente relative à la création de la Régie énergie renouvelable Centre-du-Québec avec les municipalités suivantes
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre procède à l’embauche des personnes suivantes, à titre d’animateurs pour le camp de jour, saison estivale 2025
   • · Motion 17 added: d’autoriser le paiement du fournisseur ULINE (2 908,54 $) pour l’achat de câbles et attaches ainsi que tout autre fournisseur pour l’achat de matériaux nécessaires à la fabrication de la clôture le long du sentier pédestre.
   • · Motion 18 added: de retenir la proposition de Madame Dujardin pour réaménager les 3 bacs sous pancarte Baie-du-Febvre.
   • · Motion 19 added: d’autoriser l’utilisation du sous-sol de l’hôtel de ville durant l’événement du Challenge 255, édition 2025
   • · Motion 20 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise le Groupe Récréo-Jeunesse de Baie-du-Febvre à utiliser les terrains et infrastructures suivants, pour la tenue de l’évènement 2025 du « Challenge 255 »
   • · Motion 21 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre exige à ce que la Corporation Groupe Récréo-jeunesse de Baie-du-Febvre respecte les considérants ci-haut mentionnés lors de la tenue de l’événement Challenge 255, du 14 au 17 août 2025.
   • · Motion 22 added: d’autoriser l’officier municipal à émettre un permis d’événements spéciaux effectif pour les 14, 15 et 16 août 2025, entre 18H00 et 2H00 AM afin d’autoriser le comité organisateur du Challenge 255 à jouer de la musique
   • · Motion 23 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h03.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (absent)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)