January 13, 2025

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux des séances tenues les 2 et 9 décembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que le taux de remboursement des frais de déplacement soit fixé à 0.60$ du km et que les dépenses relatives au congrès soient défrayées de la façon suivante
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants
   • · Motion 6 added: que le règlement numéro 331-01-25 modifiant l’article 5 « Indexation » du règlement No. 285-03-19 décrétant le traitement, la rémunération, l’allocation et le remboursement des dépenses des élus municipaux soit adopté.
   • · Motion 7 added: d’autoriser la directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre le bail de location avec le « Groupe des Alcooliques Anonymes du Québec » pour l’utilisation d’un local municipal au sous-sol de l’Église.
   • · Motion 8 added: d’autoriser la directrice générale Maryse Baril à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre l’entente pour l’utilisation d’un local municipal avec l’organisation non-officielle de citoyens, représentée par M. Denis Beauso…
   • · Motion 9 added: d’autoriser la directrice générale, Madame Maryse Baril, à faire la demande auprès de Desjardins pour l’ouverture d’un emprunt temporaire correspondant au règlement d’emprunt # 323-05-24 afin de pourvoir au paiement des dépenses relatives …
   • · Motion 10 added: d’autoriser la directrice générale, Madame Maryse Baril, à faire la demande auprès de Desjardins pour l’ouverture d’un emprunt temporaire correspondant au règlement d’emprunt # 324-05-24, modifié par le règlement 326-08-24 afin de pourvoir…
   • · Motion 11 added: Que la Municipalité de Baie-du-Febvre se porte garante de tous les travaux qu’elle effectuera ou qu’un sous-traitant effectuera pour elle durant l’année 2025 ; Que la Municipalité s’engage, comme il est prévu à la Loi de la voirie, à deman…
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre autorise Monsieur le Maire Claude Lefebvre et Madame la directrice générale Maryse Baril à signer, pour au nom de la municipalité la convention d’aide financière dans le cadre du Volet Redressement du …
   • · Motion 13 added: que la soumission de la compagnie Eurofins Environnex au montant total annuel moyen de 447 950,88 $ (taxes incluses) soit retenue, ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation.
   • · Motion 14 added: d’autoriser Maryse Baril, directrice générale à appliquer des crédits de taxes pour un montant total de 10 955,47 $ pour huit (8) propriétés.
   • · Motion 15 added: de mandater Me Dominique Lauzière, notaire, à rédiger un projet d’acte de rétrocession en faveur de la Municipalité de Baie-du-Febvre concernant le lot # 6 497 514
   • · Motion 16 added: de reporter l’octroi du contrat pour les travaux d’entretien paysager des parcs, à l’exception du parc des loisirs, et bâtiments municipaux pour l’année 2025.
   • · Motion 17 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20h30.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (regrets)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Participation added: Nicolas Dujardin arrive