December 2, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux des séances tenues les 4 et 25 novembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 330-12-24 relatif à l’adoption du règlement de taxation 2025; Dépose le projet du règlement numéro 330-12-24
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : CDC; programme d’aide à la famille : 2 500,00 $
   • · Motion 6 added: de retenir les services professionnels de la firme d’experts comptables « FBL S.E.N.C.R.L. » à titre d’auditeurs externes pour la mission d’audit dans le cadre du programme de la TECQ 2019-2024, au prix de 2 800 $ + taxes.
   • · Motion 7 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 331-01-25 modifiant l’article 5 « Indexation » du règlement No. 285-03-19; Dépose le projet du règlement numéro 331-01-25
   • · Motion 8 added: d’adopter le règlement No. 328-12-24 remplaçant les règlements Nos. : 287-11-19, 320-06-21 et 315-06-23 sur la gestion contractuelle.
   • · Motion 9 added: d’adopter le règlement No. 329-12-24 sur la régie interne des séances du conseil de la Municipalité de Baie-du-Febvre.
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 a…
   • · Motion 11 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte les prévisions budgétaires 2025 de la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour Nicolet-Yamaska
   • · Motion 12 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 20h30.
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)