November 25, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la proposition de « Englobe Corp. » au prix de 8 063,75$ plus taxes pour le contrôle qualitatif lors des travaux de remplacement du ponceau transversal près du 40, chemin du Pays-Brûlé.
   • · Motion 2 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la proposition de « AtkinsRalis. » au prix de 7 124,00 $ plus taxes pour la réalisation d’une caractérisation environnementale de sols lors des travaux de remplacement du ponceau transversal pr…
   • · Motion 3 added: d’accepter la directive de changement No. 2 pour la mise en place de quatre (4) extrémités de glissière au prix de 31 993,76 $ + taxes dans les travaux de remplacement de ponceau transversal près du 40 chemin du Pays-Brûlé.
   • · Motion 4 added: d’accepter la directive de changement No. 3 pour la mise en piles pour fins de caractérisation de sols au prix de 19,00 $ + taxes du m³, selon les quantités réelles connues en chantier dans les travaux de remplacement de ponceau transversa…
   • · Motion 5 added: d’accepter l’offre de service de PG Solutions / Infotech pour l’acquisition d’une licence paie / intégration des écritures Desjardins ainsi que l’activation du module, la formation et le programme CESA
   • · Motion 6 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 328-12-24 sur la gestion contractuelle; Dépose le projet du règlement numéro 328-12-24 intitulé « Règlement sur la gestion contractuelle ».
   • · Motion 7 added: Donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 329-12-24 sur la régie interne des séances du conseil de la Municipalité de Baie-du-Febvre; Dépose le projet du règlement numéro 329-12-24 intitulé « Rè…
   • · Motion 8 added: d’autoriser l’inspecteur en bâtiment, Monsieur Martin Miron à procéder à l’émission d’un avis d’infraction et de le transmis aux propriétaires du 11, rue Antonio-Élie, concernant le non-respect du règlement de zonage relatif à l’article 23…
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte la grille salariale 2025 des employés municipaux, représentant une augmentation de 4%.
   • · Motion 10 added: d’accepter la proposition de l’entreprise Vert-Ville pour l’entretien du parc des loisirs, du centre communautaire ainsi que l’arbre des aînés pour la saison 2025.
   • · Motion 11 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)