October 7, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 9 septembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité accepte l’offre de services de la société de comptables professionnels agréés FBL S.E.N.C.R.L., tel que déposée le 30 septembre 2024, afin de réaliser le mandat d’audit des états financiers consolidés pour l’exercice qu…
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : - CDC de Baie-du-Febvre (Programme d’aide à la famille) : 2 500 $
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte la proposition de « Solutions Employeurs Desjardins », tel que précisé dans les offres datées du 26 septembre 2024 pour le service de gestion de la paie des employés et des élus municipaux et c…
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que le français.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre mandate Dominique Gauthier à procéder à l’installation des balises de repérage sur le territoire selon les spécifications exigées.
   • · Motion 9 added: de retenir les services de FDR INC., M. LOUIS-PHILIPPE DE RAINVILLE pour le déneigement avec épandage d’abrasif (sable et sel) des stationnements et accès de la Municipalité de Baie-du-Febvre pour les saisons d’hiver 2024-2025, 2025-2026 e…
   • · Motion 10 added: Avis de motion et présentation d’un projet de règlement est donné par Madame la conseillère Audrey-Claude Benoit à l’effet qu’à une séance ultérieure du présent conseil, un règlement sera adopté relatif à la modification des règlements NOS…
   • · Motion 11 added: d’autoriser Martin Parent, Officier municipal à procéder au remplacement de ponceaux sur le rang Grande-Plaine et d’autoriser les frais engendrés par ces travaux.
   • · Motion 12 added: que le contrat pour les travaux de remplacement du ponceau situé près du 40 chemin du Pays-Brûlé soit octroyé à « Excavation M. Leclerc inc. » au prix de 638 099,75$ taxes incluses
   • · Motion 13 added: d’accepter la soumission de « Les Entreprises Michel Guévin Inc. » pour l’achat d’une saleuse au prix de 4 995 $ + taxes
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte de participer à l’entente intermunicipale relative au partage des opérateurs certifiés en eau potable
   • · Motion 15 added: d’approuver le budget révisé de l’Office Municipal d’Habitation de Baie-du-Febvre en date du 24 septembre 2024 représentant un déficit de 52 884 $, dont la contribution municipale s’élève à 5 288 $.
   • · Motion 16 added: De refuser la demande de prolongation d’un an; De reprendre ledit terrain selon les termes et conditions inscrits au contrat notarié
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité mandate RCA Électrique pour les travaux de relocalisation des équipements électriques du Groupe Récréo-Jeunesse (Challenge 255) tel qu’indiqué dans l’estimé budgétaire
   • · Motion 18 added: QUE la Municipalité approuve et appuie le projet d’installation de clôtures et de « chicanes anti-intrusion » le long du nouveau sentier pédestre de Baie-du-Febvre
   • · Motion 19 added: d’accepter la soumission d’Électri-Marc Inc. pour la fourniture et l’installation de huit bollards électriques le long du nouveau sentier près de l’église, pour un montant de 4 000 $ plus taxes
   • · Motion 20 added: d’autoriser Marc-André Paysagiste à procéder à l’installation de drains afin d’éliminer les eaux de surfaces le long du sentier pédestre.
   • · Motion 21 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21 h 19.
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)