August 12, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 8 juillet 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre accepte l’offre de services professionnels du cabinet Therrien Couture Joli-Cœur S.E.N.C.R.L., pour l’année 2025.
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : - Promutuel Assurance; tournoi de golf annuel bénéfice …. 150 $
   • · Motion 6 added: d’autoriser la directrice générale ainsi que l’adjointe à la direction à assister au colloque annuel de la zone Centre-du-Québec, qui se tiendra le 17 octobre 2024 à Bécancour.
   • · Motion 7 added: d’appuyer la FQM dans sa revendication à l’effet que 10 % de la valeur de la croissance de la TVQ soit distribué selon l’éloignement et l’IVÉ.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil autorise la directrice générale à procéder à un appel d’offres pour le contrat de déneigement des chemins municipaux pour la saison hivernale 2024-2025
   • · Motion 9 added: d’accepter la proposition de FNX-INNOV au prix de 35 000 $ + taxes pour les services professionnels pour la préparation des plans, devis et surveillance dans les travaux de remplacement du ponceau près du 40 Chemin du Pays-Brûlé
   • · Motion 10 added: de transmettre la demande d’entretien du cours d’eau « Branche # 1 – Roland Lemire » à la MRC Nicolet-Yamaska.
   • · Motion 11 added: Avis de motion est donné par Geneviève Gauthier qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 326-08-24 modifiant l’article 5 du règlement d’emprunt numéro 324-05-24
   • · Motion 12 added: d’octroyer un mandat de vidange et de valorisation des boues à : Ferme CPS et la Ferme Côté 2012... et Jacques Dujardin
   • · Motion 13 added: D’autoriser le Centre de services scolaires à faire effectuer par son entrepreneur les travaux d’aménagement du chemin d’accès du stationnement jusqu’à la rue... D’assumer les frais liés à la portion de chemin d’accès située sur le terrain…
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre adhère au Regroupement Énergie Renouvelable du Centre-du-Québec et y contribue financièrement.
   • · Motion 15 added: d’autoriser les travaux de réparation de la toiture du centre communautaire et de la salle multi-fonctionnelle exécutés par Arseneault Toiture Inc..
   • · Motion 16 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h22.
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (regrets)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)