June 3, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 6 mai 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: d’autoriser la fermeture du bureau administratif de la municipalité durant la période des vacances estivales 2024, les semaines du 21 et 28 juillet 2024.
   • · Motion 5 added: d’autoriser Madame Maryse Baril, directrice générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, le contrat de bail avec le Club FADOQ de Baie-du-Febvre.
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à titre de contribution financière les montants suivants à : COVRIS; demande de commandite tournoi de golf; 150 $
   • · Motion 7 added: d’autoriser Monsieur le Maire Claude Lefebvre, Madame la directrice générale Maryse Baril et les conseillers (ères) Sylvain Pronovost, Audrey-Claude Benoit et Marcelle Trottier à assister au congrès annuel de la FMQ qui se tiendra au Palai…
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte le règlement d’emprunt No. : 323-05-24 décrétant une dépense et un emprunt de 1 051 826 $ pour effectuer les travaux de remplacement d’un ponceau sur le chemin du Pays-Brûlé.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité accepte les principes de réalisation des travaux de renforcement des ponts P-09353, P-09354, P-09355 et que la Municipalité s’engage à entretenir le chemin des Huit et des Seize pour assurer la sécurité de tous les usag…
   • · Motion 10 added: d’autoriser l’Officier municipal à faire exécuter les travaux d’urgence de réparation dudit ponceau par l’entrepreneur Groupe 132 et de procéder à l’achat de tuyaux auprès du Centre du Ponceau Courval afin de remplacer les tuyaux existants.
   • · Motion 11 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre adopte le règlement d’emprunt No. : 324-05-24 décrétant une dépense et un emprunt de 340 725 $ pour procéder à la vidange des bassins d’eaux usées et à la valorisation agricole des boues municipales.
   • · Motion 12 added: D’accepter l’offre de services professionnels de Techni-Consultant concernant l’accompagnement à la négociation de l’Entente intermunicipale relative à l’alimentation en eau potable, à un taux horaire de 125 $ + taxes, jusqu’à un maximum d…
   • · Motion 13 added: De retenir les services de Maître Annie Aubé, associée chez Therrien Couture Joli-Cœur S.E.N.C.R.L., pour un mandat de révision et de recommandations en lien avec le renouvellement de l’Entente intermunicipale relative à l’alimentation en …
   • · Motion 14 added: de permettre la fourniture d’eau potable à la Corporation de la Commune de Baie-du-Febvre dans le but de fournir de l’eau à ses locataires, et qu’une facturation soit transmise selon le prix de l’excédent du coût de l’eau, des frais de dép…
   • · Motion 15 added: D’autoriser l’Officier municipal à exécuter les travaux de branchement du lot projeté pour la nouvelle école à l’aqueduc et de procéder aux achats de fournitures nécessaires pour la réalisation desdits travaux; De mandater le Groupe 132 po…
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre s’engage à assumer les frais pour la superficie supplémentaire nécessaire à l’aménagement de deux douches dans la nouvelle école primaire. Il est également résolu d’autoriser M. Claude Lefebvre, maire,…
   • · Motion 17 added: d’accepter l’offre de services professionnels de Techni-Consultant pour l’accompagnement durant les travaux de branchement de services pour la nouvelle école.
   • · Motion 18 added: que le nom « Côte des Loisirs » soit ajouté à la liste officielle des odonymes de la Municipalité de Baie-du-Febvre et de transmettre cette résolution à la Commission de toponymie pour son officialisation.
   • · Motion 19 added: de recommander à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’accorder à Ferme Sydie Inc. l’autorisation requise aux fins de lotissement d’une partie du lot 5 433 263 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Nic…
   • · Motion 20 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre procède à l’embauche des personnes suivantes, à titre d’animateurs pour le camp de jour, saison estivale 2024, à raison de 7 semaines... Il est également résolu à l’unanimité que la Municipalité de Bai…
   • · Motion 21 added: d’appuyer le comité d’embellissement pour les dépenses relatives à l’aménagement d’un abri pour les poubelles du centre communautaire.
   • · Motion 22 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h37.
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (absent)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)