March 4, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance tenue le 5 février 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à l’organisme suivant, à titre d’aide financière, le montant suivant : Groupe Récréo-Jeunesse 2 500 $; La Clé des chants de Nicolet 100 $
   • · Motion 5 added: autoriser Mesdames les conseillères Marcelle Trottier et Colette Fréchette Beausoleil à participer au Forum sur l’énergie du CRECQ
   • · Motion 6 added: QUE la directrice générale et greffière-trésorière transmette, dans les délais prévus à la loi, au bureau de la MRC de Nicolet-Yamaska, la liste des immeubles présentée au conseil ce jour, pour qu’il soit procédé à la vente desdits immeubl…
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité accepte l’offre de services professionnels d’accompagnement de la firme Techni-Consultant inc. au coût de 1 950 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 8 added: retenir les services de « Les Entreprises Clément Forcier Inc. » pour le balayage des rues de la Municipalité
   • · Motion 9 added: autorise la présentation d’une demande d’aide financière pour les travaux admissibles, confirme son engagement à faire réaliser les travaux selon les modalités d’application en vigueur
   • · Motion 10 added: accepter la proposition de mandat du Groupe FBE pour l’accompagnement de la Municipalité de Baie-du-Febvre dans son projet de vidange et de valorisation des boues municipales
   • · Motion 11 added: adopter le rapport financier de la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets de Bécancour-Nicolet-Yamaska (RIGIDBNY) pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023.
   • · Motion 12 added: autoriser la firme Techni-Consultants à envoyer une demande de proposition en lien avec les services professionnels pour les modélisations du réseau d’égout pluvial aux firmes identifiées.
   • · Motion 13 added: accepter la soumission de Compteurs d’eau du Québec pour la vérification des débitmètres aux stations de pompage d’aqueduc au prix de 1 160$ + taxes.
   • · Motion 14 added: autoriser Madame Maryse Baril, à signer pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre l’avenant à la convention d’aide financière
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Baie-du-Febvre proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive
   • · Motion 16 added: confirmer son intention formelle de renouveler la reconnaissance MAE de Baie-du-Febvre.
   • · Motion 17 added: proclamer la semaine du 17 au 23 mars 2024, Semaine québécoise de la déficience intellectuelle et d’inviter la population à s’y impliquer.
   • · Motion 18 added: Avis de motion et présentation d’un projet de règlement est donné par Madame la conseillère Colette Fréchette Beausoleil à l’effet qu’à une séance ultérieure du présent conseil, un règlement sera adopté relatif au programme d’aide à la rev…
   • · Motion 19 added: nommer Madame la directrice générale Maryse Baril, afin de représenter la Municipalité de Baie-du-Febvre dans les différentes étapes de la démarche de révision de SAD
   • · Motion 20 added: accepter l’embauche de Sophie Lamothe au poste de coordonnateur en loisirs.
   • · Motion 21 added: informer la MRC Nicolet-Yamaska de notre intérêt à participer comme municipalité au projet de vélos en libre-service
   • · Motion 22 added: retenir les services de Daniel Forest pour l’entretien de la pelouse de l’église
   • · Motion 23 added: que la présente séance soit levée à 21h18.
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Maryse Baril (present)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (absent)