February 5, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté par Monsieur le Maire et ce, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance tenue le 15 janvier 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’adopter les comptes à payer suivants, tels que présentés par la directrice générale
   • · Motion 4 added: d’autoriser Monsieur le Maire Claude Lefebvre et Madame la directrice générale Maryse Baril à signer, pour et au nom de la Municipalité de Baie-du-Febvre, l’entente de service aux sinistrés avec la Société Canadienne de la Croix-Rouge.
   • · Motion 5 added: d’autoriser M. Claude Lefebvre à signer une lettre d’appui pour le projet « Des habitats invitants » du Comité ZIP du lac Saint-Pierre.
   • · Motion 6 added: d’autoriser la directrice générale Maryse Baril à assister au congrès annuel de l’ADMQ, qui se tiendra les 12, 13 et 14 juin 2024 au Centre des congrès de Québec.
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre verse à l’organisme suivant, à titre d’aide financière, le montant suivant : Fondation Santé BNY; levée de fonds annuelle 340,00 $; L’Espoir Canin; chien d’assistance, spectacle bénéfice 150,00 $
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Baie-du-Febvre informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 a…
   • · Motion 9 added: de retenir les services de « 9253-4015 Québec Inc. » (M. David Bailey, propriétaire) pour le fauchage des abords de routes dans les rangs Pays-Brûlé, Grande-Plaine, de la Grande Ligne, Janelle, Rte Lacerte, Rte 132 (1 km. endroits spécifiq…
   • · Motion 10 added: d’autoriser Monsieur Martin Parent, Officier municipal, à assister au congrès annuel de la COMBEQ qui se tiendra les 18, 19 et 20 avril 2024 à Saint-Hyacinthe.
   • · Motion 11 added: d’autoriser le transfert par les propriétaires des lots nommés ci-haut à la compagnie Les immeubles JDDN S.E.N.C.
   • · Motion 12 added: d’autoriser l’adjointe à la direction à envoyer un appel d’offres pour la réalisation de la phase 1 du projet de sentier pédestre aux architectes paysagistes déterminés par le conseil municipal.
   • · Motion 13 added: d’embaucher Monsieur Lucien Noël pour le poste d’employé saisonnier, du début du mois de mai 2024 à la fin du mois d’octobre 2024.
   • · Motion 14 added: Désigner l’immeuble suivant afin qu’un avis d’assujettissement à l’exercice d’un droit de préemption par la Municipalité soit inscrit : Immeuble connu et désigné comme étant le lot numéro 5 433 488 du Cadastre du Québec, circonscription fo…
   • · Motion 15 added: de poser des affiches d’interdiction de stationner d’un côté de la rue Georges-Henri-Rousseau dans la pente ainsi qu’une affiche d’interdiction de stationner dans le rond-point situé sur la rue Georges-Henri-Rousseau.
   • · Motion 16 added: qu’ayant épuisé l’ordre du jour, que la présente séance soit levée à 21h02.
   • · Attendance added: Audrey-Claude Benoit (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Sylvain Pronovost (present)
   • · Attendance added: Nicolas Dujardin (present)
   • · Attendance added: Colette Fréchette Beausoleil (present)
   • · Attendance added: Geneviève Gauthier (present)
   • · Attendance added: Marcelle Trottier (absent)
   • · Attendance added: Marie-Noëlle Lavertu (present)
   • · Attendance added: Martin Parent (present)