March 24, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil du 24 mars 2026, sous réserve de modifier le point 5 afin d’ajouter le dépôt d’un rapport du maire sur des dépenses d’urgence.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2026 du conseil municipal de Ville de Mont-Royal.
   • · Motion 3 added: De modifier le calendrier 2026 des séances ordinaires du conseil afin de prévoir que la séance du mois de mai se tiendra le mardi, 26 mai 2026, à 19 h, plutôt que le 12 mai 2026.
   • · Motion 4 added: D'autoriser la présentation du projet de Mise à niveau des équipements mécaniques de l'aréna au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air; De confirmer …
   • · Motion 5 added: D'autoriser la présentation d’une demande au Programme OASIS pour le projet mentionné précédemment; De confirmer son engagement à payer sa part des coûts admissibles; D'autoriser la directrice générale, madame Ava Couch, à signer tout docu…
   • · Motion 6 added: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1er au 28 février 2026.
   • · Motion 7 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 8 added: D'autoriser une dépense de 1 830 000,00 $ (taxes incluses) pour la réhabilitation par chemisage structural des conduites d'eau potable... D'accorder à la compagnie SERVICES D'INFRASTRUCTURES VORTEX INC. le contrat (C-2026-07) à cette fin...
   • · Motion 9 added: D’autoriser une dépense maximale de 763 462,85 $ (taxes incluses) pour le renouvellement du contrat de licences Microsoft 365 (M365 E5)... D’accorder le contrat... à Microsoft Corporation... De modifier le programme triennal d'immobilisati…
   • · Motion 10 added: D'accepter l'option de renouvellement avec « LES SPORTS VIDA SANA » pour la saison 2026... D'imputer cette dépense jusqu'à concurrence de 48 200 $ (taxes incluses) aux activités financières de 2026...
   • · Motion 11 added: D'autoriser une dépense maximale de 91 344,19 $ pour l'entretien du parc et des terrains de soccer au parc Danyluk... D'accorder à TECHNIPARC INC. le contrat...
   • · Motion 12 added: D'autoriser une dépense de 1 394 538,00 $ (taxes incluses) pour les services professionnels d'experts (ingénierie) en diagnostic du milieu bâti... D'accorder à JFSA QUÉBEC INC. le contrat (C-2026-06)...
   • · Motion 13 added: D’APPROUVER les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) ayant fait l’objet d’une recommandation favorable du CCU lors de la réunion virtuelle tenue le 13 février 2026... D’APPROUVER les plans... le 27 février 2026... DE…
   • · Motion 14 added: D’accepter, conformément au Règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, de légaliser la marge d’avant existante à 7,42 m ainsi que la marge de recul latérale droite existante à 1,92 m pour le bâtiment situé au 620, avenue Mitchell.
   • · Motion 15 added: De renouveler le mandat de Mme Lidia Minicucci, architecte, et M. Jean Chartier, urbaniste, pour une période de 2 ans comme membre nommé au sein du CCU.
   • · Motion 16 added: D’adopter le Règlement No 1435-4 modifiant le Règlement No 1435 régissant la démolition des immeubles en ce qui a trait aux immeubles patrimoniaux.
   • · Attendance added: Peter J. Malouf (present)
   • · Attendance added: Antoine Tayar (present)
   • · Attendance added: François-Patrick Allard (present)
   • · Attendance added: Daniel Pilon (present)
   • · Attendance added: Costas Labos (present)
   • · Attendance added: Sarah Morgan (present)
   • · Attendance added: Caroline Decaluwe (present)
   • · Attendance added: Sébastien Dreyfuss (present)
   • · Attendance added: Sophie Séguin (present)
   • · Attendance added: Alexandre Verdy (present)
   • · Attendance added: Ava L. Couch (present)