June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026, après avoir été lu par chacun des conseillers et conseillères, soit accepté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que le Conseil ratifie les comptes payés depuis la dernière réunion, comprenant les chèques numérotés de C2600065 à C2600079, les dépôts directs numérotés de P2600244 à P2600309, ainsi que les paiements Accès D numérotés de L2600052 à L260…
   • · Motion 4 added: Que le règlement 2026-05 intitulé « RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE, LA DÉLÉGATION DE CERTAINS POUVOIRS ET SUR LE CONTRÔLE ET LE SUIVI BUDGÉTAIRE » soit adopté.
   • · Motion 5 added: Que la Municipalité de Cap-Saint-Ignace accepte de s’impliquer financièrement par une contribution de 1 000 $ à l’organisation de la Fête de la pêche prévue le 6 juin 2026.
   • · Motion 6 added: D’accepter la demande de commandite des Marchands de bonheur pour un montant de 700 $ pour l’achat de verres réutilisables.
   • · Motion 7 added: D’adopter tels quels les états financiers pour l’année 2025 et d’acquitter les honoraires de nos comptables Raymond Chabot Grant Thornton.
   • · Motion 8 added: Que la Municipalité de Cap-Saint-Ignace constitue le comité de démolition devant agir en application du Règlement relatif à la démolition d’immeubles portant le numéro 2023-06.
   • · Motion 9 added: De ratifier l’engagement de Mme Nathalie Lajoie à titre d’inspectrice municipale en date du 19 mai 2026.
   • · Motion 10 added: D’autoriser les cyclistes du Défi Vélo Plein Air à circuler sur le chemin des Pionniers Est et Ouest, la route du Petit-Cap et le chemin Vincelotte le 11 juillet 2026.
   • · Motion 11 added: D’autoriser les cyclistes de la Tournée des Vainqueurs à circuler sur notre territoire le 15 août 2026 et d’utiliser les salles de bain de la caserne incendie.
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil municipal autorise le Service des travaux publics à procéder aux travaux de réparation d'urgence sur les voies qui sont sous la juridiction du MTQ...
   • · Motion 13 added: Que la municipalité de Cap-Saint-Ignace a décidé de ne pas participer et de ne pas s’engager dans le processus nécessaire à la réalisation du transfert des matières organiques vers Saint-Étienne-de-Grès.
   • · Motion 14 added: Que le Conseil municipal de Cap-Saint-Ignace adopte le budget révisé de fonctionnement 2026 de l’Office d’habitation Montmagny Bellechasse tel que présenté par la SHQ en date du 2026-05-13.
   • · Motion 15 added: D’engager Mme Mylène Lévesque à titre de responsable du Centre culturel et de la bibliothèque selon les recommandations du comité de sélection.
   • · Motion 16 added: que la séance soit levée à 20 heures 40.
   • · Attendance added: Chantal Côté (present)
   • · Attendance added: Pierre Martineau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Daigle (present)
   • · Attendance added: Richard Lord (present)
   • · Attendance added: Pauline Joncas (present)
   • · Attendance added: Sonia Isabelle (present)
   • · Attendance added: Christine Talbot (present)
   • · Attendance added: Sophie Boucher (present)