January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance ordinaire du 12 janvier tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’adopter le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025 (budget-taxation) tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D’autoriser le paiement de la facture (décompte progressif No.4) du 18 décembre 2025 de Les Entreprises Richard Brisson inc. pour les travaux de de pavage sur 340 m sur le chemin d’Ayer’s Cliff au montant de 28 913,07 $ incluant les taxes …
   • · Motion 5 added: Que la municipalité agrée à la demande du chargé projet en environnement et qu’elle assume le coût de 436.91$ attaché l’inscription de monsieur David Curry à la COMBEQ; Que cette dépense soit affectée au poste 02-610-00-454 du budget 2026 …
   • · Motion 6 added: Que le conseil adopte le Règlement no 2025-573 – Modifiant le règlement de lotissement 90-257. Que les membres du conseil reconnaissent avoir reçu copie du règlement au plus tard trois jours avant la séance et renoncent à sa lecture.
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal appuie les recommandations du comité consultatif d'urbanisme et accepte la demande d’aménager une voie d’accès dans une pente de 23 %, dans sa partie la plus abrupte, sur une distance de 10 m.
   • · Motion 8 added: Que le conseil accepte la proposition de FAE Pyrotechnie Inc au montant de 13 046,31 $ plus les taxes applicables. Que le directeur général soit autorisé à signer le contrat.
   • · Motion 9 added: Que le conseil accepte la demande d’aide financière de 30 000 $ de la Société d’histoire de Sainte-Catherine-de-Hatley pour la réalisation de la phase 1 du projet de la numérisation des archives de M. Gilles Boisvert. Que ces dépenses soie…
   • · Motion 10 added: D’accepter que le tarif horaire pour le contrat d’entretien ménager de la municipalité avec madame Julie Bergeron soit porté à 28,33$ de l’heure à compter du 1er janvier 2026.
   • · Motion 11 added: Que l’abonnement à Québec municipal soit renouvelé pour l’exercice 2026 de la municipalité. Qu’en conséquence soit autorisé le versement de la cotisation annuelle de 590.00$ plus les taxes applicables.
   • · Motion 12 added: D’autoriser le renouvellement de l’adhésion du directeur général à l’ADMQ avec l’option de l’assurance et le paiement d'une somme de 1 218,22 $ à pourvoir du poste 02-130-00-454 du budget 2026 de la municipalité.
   • · Motion 13 added: Que la municipalité autorise le contrat de services-suite du logiciel Sygem aux prix et conditions de la proposition de la firme Infotech en date du 1er janvier 2026 pour une somme de 9 197 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 14 added: De soutenir les activités de la Banque alimentaire Memphrémagog pour un montant de 1 000 $, lequel sera prélevé du poste Subventions 02-701-90-991 prévu à cet effet aux prévisions budgétaires 2026. De transmettre un exemplaire de la présen…
   • · Motion 15 added: Que la municipalité accorde, pour 2026, à l’organisme le Souper du Partage un montant de 550$, soit l’équivalent de 2 paniers de la rentrée. Que le montant de la dépense soit approprié à même le poste budgétaire 02-701-90-991.
   • · Motion 16 added: Avis de motion est par les présentes donné par Jean Couture qu’à une prochaine séance du conseil sera présenté pour adoption le règlement numéro 2026-574 édictant le nouveau code d’éthique et de déontologie des élu/es municipaux.
   • · Motion 17 added: Que le conseil dépose le projet de règlement no 2026-574 édictant le nouveau code d’éthique et de déontologie des élu/es municipaux. Ce règlement vise l’adoption obligatoire d’un nouveau code d’éthique et de déontologie s’appliquant aux él…
   • · Motion 18 added: Que la municipalité bonifie son programme d’aide financière pour l’achat de couches lavables. Que les produits suivants soient ajoutés au programme : - Culottes d’apprentissage lavables - Coupes menstruelles - Culottes menstruelles lavable…
   • · Motion 19 added: Que les comptes soient payés tels que présentés.
   • · Motion 20 added: L’assemblée est levée vers 18h31 sur proposition Huguette Larose.
   • · Attendance added: Jacques Demers (present)
   • · Attendance added: Michelle Boutin (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Cloutier (present)
   • · Attendance added: Lucie Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Huguette Larose (present)
   • · Attendance added: Jean Couture (present)
   • · Attendance added: Myko Lamontagne (present)
   • · Attendance added: Marc Marin (present)