January 15, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’approuver et d’adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: les procès-verbaux de l’assemblée ordinaire du 4 décembre et des assemblées extraordinaires du 11 décembre 2023 soient approuvés et adoptés, avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: d’autoriser la dépense de 1054,13 $, taxes comprises, couvrant les frais d’adhésion et d’assurances pour Mme Manon Fortin, directrice générale et greffière-trésorière, à l’Association des directeurs municipaux du Québec pour 2024.
   • · Motion 4 added: d’autoriser la dépense de 987,84 $, taxes en sus, couvrant les frais d’adhésion à l’Union des municipalités du Québec pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024.
   • · Motion 5 added: d’autoriser la dépense de 565,00 $, taxes en sus, couvrant les frais d’adhésion à la COMAQ pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024.
   • · Motion 6 added: le conseiller Victor Dingman soit nommé maire suppléant et qu’il soit par conséquent autorisé à signer les documents officiels dans l’exercice de cette fonction.
   • · Motion 7 added: le conseiller Bernard Jeansonne soit désigné pour remplacer la mairesse aux assemblées du conseil de la MRC, lorsque celle-ci ne peut y assister, pendant la période du 1er janvier au 31 décembre 2024.
   • · Motion 8 added: 1. de désigner la mairesse Lisette Maillé, la conseillère Claire Rocher et le conseiller Bernard Jeansonne comme délégués du conseil au comité de toponymie; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du comité de toponymie pour une pério…
   • · Motion 9 added: 1. de désigner la mairesse Lisette Maillé et la conseillère Claire Rocher comme déléguées du conseil au comité des communications; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du comité des communications pour une période d’un an : Mathieu…
   • · Motion 10 added: d’accepter l’offre de services d’EXP au montant forfaitaire de 20 500 $, taxes en sus, selon les modalités et conditions énoncées dans l’offre de services datée du 22 décembre 2023.
   • · Motion 11 added: 1. le préambule fasse et il fait partie intégrante de la présente résolution; 2. dispense de lecture de la liste déposée soit accordée; 3. la liste des comptes payés au montant de 624 262,02 $ soit approuvée; 4. la liste des comptes à paye…
   • · Motion 12 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection, un montant de 7 500 $ pour l’exercice financier 2024; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le fonds général de l’exercice.
   • · Motion 13 added: d’adopter le Règlement no 23-530 relatif à l’imposition des taux de taxation et à la tarification des services municipaux pour l’exercice financier 2024.
   • · Motion 14 added: Que la mairesse et la directrice générale et greffière-trésorière soient autorisées à signer, pour et au nom de la municipalité, l’addenda no 1 à l’entente intermunicipale relative au service d’un préventionniste pour les risques faibles, …
   • · Motion 15 added: 1. le conseil nomme les conseillers Victor Dingman et François Tanguay à titre de membres du comité de sécurité incendie; 2. en tout temps, madame Lisette Maillé, mairesse, puisse assister aux réunions du comité, avec droit de parole.
   • · Motion 16 added: le conseil nomme Victor Dingman à titre de coordonnateur adjoint des mesures d’urgence de la municipalité dans le cadre du plan de sécurité civile.
   • · Motion 17 added: 1. l’addenda no 3 du contrat de travail conclu entre la municipalité d’Austin et monsieur Paul Robitaille soit accepté; 2. mesdames Lisette Maillé, mairesse, et Manon Fortin, directrice générale, soient autorisées à signer ledit addenda no…
   • · Motion 18 added: 1. le conseil nomme les conseillers Victor Dingman et Bernard Jeansonne à titre de membres du comité de voirie; 2. en tout temps, madame Lisette Maillé, mairesse, puisse assister aux réunions du comité, avec droit de parole.
   • · Motion 19 added: d’accepter l’offre de services d’EXP pour un montant maximum de 10 000 $ excluant les taxes applicables, selon les modalités et conditions énoncées dans l’offre de services datée du 11 décembre 2023.
   • · Motion 20 added: le conseil autorise l’achat des accessoires susmentionnés chez le fournisseur Groupe JLD Lague-Coaticook, au montant total de 20 900 $, taxes en sus.
   • · Motion 21 added: le conseil autorise l’achat d’une remorque chez le fournisseur Remorques Laroche, au montant total de 7 165 $, taxes en sus.
   • · Motion 22 added: QUE la demande de dérogation mineure no 2023-19 soit et est acceptée telle que présentée au conseil, à la suite de l’avis favorable du CCU.
   • · Motion 23 added: QUE faisant suite à l’avis favorable du CCU, le conseil autorise l’émission du permis de construction 2023-10-0001 pour les motifs susmentionnés.
   • · Motion 24 added: 1. de désigner les conseillers Bernard Jeansonne, président, et François Tanguay comme délégués du conseil au CCU; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du CCU pour une période de deux ans : Maurice Daigle, Geneviève Coutu, Patrice …
   • · Motion 25 added: de nommer la mairesse Lisette Maillé et les conseillers, Victor Dingman et Pierre Henrichon, membres du comité de démolition.
   • · Motion 26 added: 1. de désigner la mairesse Lisette Maillé et la conseillère Claire Rocher comme déléguées du conseil au comité local sur les paysages; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du comité local sur les paysages pour une période d’un an :…
   • · Motion 27 added: le conseil autorise la présentation de la demande de SBYC1935 inc. à la CPTAQ et confirme que celle-ci est conforme aux règlements municipaux.
   • · Motion 28 added: 1. de désigner la conseillère Claire Rocher comme déléguée du conseil au comité culturel; 2. de nommer les personnes ci-après pour une période d’un an, à titre de membres du comité culturel : Renée Bourque, Claire Gagnon, Normand Delinelle…
   • · Motion 29 added: 1. de désigner le conseiller Pierre Henrichon comme délégué du conseil au comité du patrimoine; 2. de nommer les personnes ci-après pour une période d’un an, à titre de membres citoyens : Yves Bergeron, Andrea Fairchild, René Fortin, Natas…
   • · Motion 30 added: 1. de désigner la mairesse Lisette Maillé et le conseiller Victor Dingman, comme délégués du conseil au comité ad hoc pour l’accès aux plans d’eau; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du comité ad hoc pour l’accès aux plans d’eau …
   • · Motion 31 added: d’octroyer la somme de 3 000 $ à la Société d’Histoire de Georgeville afin de soutenir la production du documentaire.
   • · Motion 32 added: d’adopter le Règlement no 23-529 décrétant la réalisation de travaux de mise en œuvre du programme de réhabilitation de l’environnement du secteur du lac-des-sittelles et décrétant une taxe spéciale pour en acquitter le coût.
   • · Motion 33 added: 1. de désigner le conseiller Pierre Henrichon comme délégué du conseil au CCE; 2. de nommer les personnes ci-après, membres du CCE pour une période d’un an : Diane Brochu, André Clermont, Jean DeBlois, Réal Dextradeur, Marcel Martineau, Mé…
   • · Motion 34 added: le conseil autorise un don de 3 000 $ à Conservation des Vallons de la Serpentine et saisit l’occasion pour féliciter l’organisme de son engagement et de son travail voué à la conservation des milieux naturels.
   • · Motion 35 added: le conseil autorise un don de 2 500 $ à Memphrémagog Conservation Inc. et saisit l’occasion pour féliciter l’organisme de son engagement et de son travail bénévole de ces 57 dernières années.
   • · Motion 36 added: 1. de nommer les personnes ci-après, membres du comité directeur de la PFA élargi pour une période d’un an afin d’assurer la mise en œuvre et le suivi des actions prévues pour 2024 : Lisette Maillé, Claire Rocher, Isabelle Couture, Renaud …
   • · Motion 37 added: d’octroyer la somme de 500 $ au centre de prévention JEVI Estrie afin d’appuyer les efforts de prévention du suicide en Estrie.
   • · Motion 38 added: la municipalité d’Austin fasse un don à Centraide Estrie au montant de 1 000 $ pour contribuer à la collecte de fonds de l’année 2024.
   • · Motion 39 added: d’octroyer la somme de 800 $ au Train des mots afin de soutenir son initiative.
   • · Motion 40 added: le conseil remercie : 1. les membres de LAPÉA, de l’RPDMO et de l’APLS pour leur générosité dans l’organisation de ces guignolées; 2. la communauté austinoise qui a été nombreuse à offrir des denrées alimentaires et des dons.
   • · Motion 41 added: la Municipalité d’Austin verse un montant de 10 000 $ à LAPÉA, dès que la municipalité aura reçu le dernier rapport financier et le plan d’action 2024.
   • · Motion 42 added: dans l’esprit de solidarité sociale pour l’ensemble des citoyens de la MRC de Memphrémagog, la municipalité s’engage à remettre la somme de 7 098 $, représentant 2 $ par citoyen permanent et saisonnier, à même le budget 2023.
   • · Motion 43 added: l’assemblée est levée à 20 h 20.
   • · Attendance added: Victor Dingman (present)
   • · Attendance added: Claire Rocher (present)
   • · Attendance added: François Tanguay (present)
   • · Attendance added: Isabelle Couture (present)
   • · Attendance added: Lisette Maillé (present)
   • · Attendance added: Pierre Henrichon (present)
   • · Attendance added: Bernard Jeansonne (absent)
   • · Attendance added: Manon Fortin (present)