February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté avec l’ajout du point 1.14 Résolution de soutien au transport collectif.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 janvier 2026 (18 h 49) soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 4 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 janvier 2026 (19 h) soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 5 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 janvier 2026 (20 h) soit approuvé, avec dispense de lecture.
   • · Motion 6 added: DE nommer Jean St-Pierre en tant que maire suppléant pour les six prochains mois; substitut du maire, en cas d’absence, pour participer aux assemblées de la MRC de Mékinac.
   • · Motion 7 added: QUE la Municipalité de Trois-Rives mandate l’entreprise Guilbert Urbanisme inc. afin d’assurer, pour la durée de l’entente conclue avec la Municipalité, les services professionnels requis en matière d’urbanisme et d’inspection municipale; …
   • · Motion 8 added: DE procéder à une offre d’emploi de journalier et agent à l’environnement et à l’urbanisme.
   • · Motion 9 added: QUE Mme Annie Saint-Pierre soit embauchée à titre de directrice générale à compter du 2 février 2026.
   • · Motion 10 added: D’autoriser Mme Annie Saint-Pierre comme signataire pour les effets bancaires, CLICSEQUR, Employeur D ainsi que tout document relié à la firme comptable.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 2026-001 établissant les taux de taxation et les tarifications pour l’exercice 2026, ainsi que le taux d’intérêt.
   • · Motion 12 added: D’appuyer la MRC de Mékinac dans ses revendications; QUE le Conseil souligne l’impact financier important de ces coupures à la mise sur pied du Service de transport adapté et en commun de la MRC de Mékinac; QUE le Conseil dénonce et prend …
   • · Motion 13 added: QUE la liste des comptes à payer au 2 février 2026 totalisant 240 002,52 $ soit approuvée.
   • · Motion 14 added: Que l’assemblée soit levée à 19 h 50.
   • · Attendance added: Claude Trudel (present)
   • · Attendance added: Andrée Marchand (present)
   • · Attendance added: Éric Senécal (present)
   • · Attendance added: Andrée Bergeron (present)
   • · Attendance added: Michel Boucher (present)
   • · Attendance added: Dominique Julien (present)
   • · Attendance added: Jean St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Annie Saint-Pierre (present)