July 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 08 juin 2026, soit adopté tel que rédigé par la directrice générale, Julie Francoeur.
   • · Motion 3 added: Que la directrice générale soit autorisée à effectuer le paiement des comptes approuvés.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal entérine l’achat de trois billets pour la conférence de France Chrétien-Desmarais, organisée par la Chambre de commerce de Mékinac, selon le reçu INV-002975 daté du 8 juin 2026; QUE la dépense totale de 173,61 $, t…
   • · Motion 5 added: D'ENTÉRINER l'achat de douze (12) dos d'âne (ralentisseurs), des panneaux d'avertissement ainsi que des panneaux de passage pour piétons; QUE la dépense de 3154,50 $ taxes incluses soit imputée au poste budgétaire approprié.
   • · Motion 6 added: D'ENTÉRINER l'inscription de la conseillère Mme Nathalie Poirier au Congrès annuel 2026 de la Fédération québécoise des municipalités; D'AUTORISER le paiement des frais d'inscription au montant de 1 172,74 $, taxes incluses; D'AUTORISER ég…
   • · Motion 7 added: QUE le taux de remboursement des frais de déplacement soit fixé à 0,58 $ par kilomètre pour tous les déplacements effectués entre le 1er juillet et le 31 décembre 2026; QUE le taux applicable lorsqu'un déplacement est effectué en covoitura…
   • · Motion 8 added: D'AUTORISER l'achat d'un tamis de soudage auprès de la compagnie Uline, selon le modèle retenu par le service des travaux publics, incluant les accessoires requis, conformément à la soumission ou au prix affiché; QUE la dépense soit imputé…
   • · Motion 9 added: DE MAINTENIR la fréquence des collectes d'ordures ménagères à treize (13) collectes annuellement, selon le niveau de service actuellement offert; DE NE PAS RETENIR le scénario visant l'ajout de quatre (4) collectes supplémentaires pour les…
   • · Motion 10 added: D'APPROUVER le budget révisé de la Société d'habitation du Québec et présenté par l'Office d'habitation de la Vallée de l'Énergie tel que déposé aux membres du conseil; D'AUTORISER la Municipalité de Saint-Adelphe à assumer sa quote-part d…
   • · Motion 11 added: D'AUTORISER l'aménagement d'une intersection à trois (3) arrêts à l'intersection des rues Dessureault et Principale. QUE le fonctionnaire désigné soit autorisé à procéder à l'installation de la signalisation réglementaire requise afin d'ob…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 2026-358 abrogeant le règlement numéro 2026-350 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments; QUE ledit règlement fasse partie intégrante de la présente résolution comme s’il était ici a…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Saint-Adelphe autorise le prêt sans frais du Centre multifonctionnel à Escouade indépenDanse pour la tenue de soirées de danse country aux dates suivantes: Jeudi 30 juillet 2026; Jeudi 13 août 2026; Jeudi 27 août 202…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la location de la salle communautaire de l'hôtel de ville à Mme Anne-Marie Charest pour la tenue de cours de yoga, à compter du 21 septembre 2026, tous les lundis, pour une durée de huit (8) semaines, de 1…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise le prêt sans frais du Centre multifonctionnel au Club FADOQ Saint-Adelphe pour la tenue d'un dîner-bénéfice le 23 août 2026.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe accueille avec fierté l'obtention de la certification d'excellence de niveau 5 du programme BiblioQUALITÉ du Réseau BIBLIO CQLM.
   • · Motion 17 added: QUE la municipalité de Saint-Adelphe demande à la Fédération Québécoise des municipalités, de porter cette demande au ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Monsieur Bernard D…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Adelphe appuie la démarche entreprise par la MRC des Pays-d'en-Haut ainsi que la résolution adoptée par la MRC de Mékinac relativement au remplacement du programme Environnement-Plage.
   • · Attendance added: Carole Neill (present)
   • · Attendance added: Laurie Fraser (present)
   • · Attendance added: Luc Bussières (present)
   • · Attendance added: Nathalie Poirier (present)
   • · Attendance added: Roman Pokorski (present)
   • · Attendance added: Nicole Lemay (present)
   • · Attendance added: Jonathan St-Arnaud (present)
   • · Attendance added: Julie Francoeur (present)